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18 956 résultats pour « option non levée »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
Le programme des options de l'épreuve n° 2 d'admissibilité du concours interne est fixé en annexe du présent arrêté.
Article 7
Le certificat de spécialisation agricole option " apiculture " est délivré aux candidats ayant acquis toutes les unités capitalisables.
Article 1
Il est créé un brevet des métiers d’art Ans et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse à six options :
LEGIARTI000035269409
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification du certificat de spécialisation agricole option " apiculture " sont consultables sur le site www.chlorofil.fr
Option Médiation Législation sur les musées, le patrimoine et les biens patrimoniaux. Organisation administrative des musées. Connaissance des partenaires institutionnels. Gestion et politique des activités de médiation.
Article 5
Annexes La première session du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations , option A : solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux , option B : solutions logicielles et applications métiers , organisée conformément
Article 2
spécialités suivantes du baccalauréat professionnel : "électrotechnique énergie équipements communicants", "maintenance des équipements industriels", "électromécanicien marine", "maintenance des matériels optionA agricoles" et "maintenance des matériels option
Article L3211-12-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 31 > 40
Lorsque la mesure de soins psychiatriques dont une personne fait l'objet est levée en application du présent chapitre ou des chapitres II ou III du présent titre, un psychiatre de l'établissement d'accueil l'informe, en tant que de besoin, de la nécessité
Article 11
-l'arrêté du 1er mars 2016 cité à l'article 7 est abrogé ; -au II de l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2021 susvisé, l'alinéa "-systèmes numériques, option A sûreté et sécurité des infrastructures, option B audiovisuels, réseau et équipement domestiques
I. - Les concours portant sur les programmes des classes préparatoires aux grandes écoles comprennent, pour chacune des options, les épreuves décrites dans le tableau ci-après. Ces épreuves sont notées de 0 à 20.
Article 223 VO terdecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38
Sur option exercée par l'entité constitutive déclarante et par dérogation au 2° de l'article 223 VO, les dividendes perçus ou à percevoir par une entité constitutive afférents à des titres de portefeuille dont elle a la propriété économique depuis au
Article D331-76-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 52 > 42
L'accédant peut, au moment de la levée d'option, bénéficier des dispositions du présent article et de celles des articles D. 31-10-1 et suivants. II.
Article ANNEXE I
MC4 Technicien en énergies renouvelables, option A : énergie électrique-option B : énergie thermique O Aér./ Souter. MC4 Technicien (ne) en réseaux électriques CEO Aér./ Souter.
Article 6
Les étudiants peuvent être autorisés à suivre une option dont la liste est définie en annexe au présent arrêté.
Le diplôme des métiers d'art Arts graphiques comporte quatre options : gravure ; illustration ; reliure-dorure ; typographie.
Article R811-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 79 > 63
L'examen d'aptitude comporte deux options, au choix du candidat, l'une en matière commerciale, l'autre en matière civile.
Article Annexe 8
OPTION SANTE SOLIDARITE TERRITORIALE – DISPOSITIONS TRANSITOIRES Conformément aux dispositions de l’article 8 de la présente convention, les options santé solidarité territoriale souscrites dans le cadre des dispositions de la convention médicale approuvée
Les interdictions de circulation prévues aux articles 1er et 3 de l'arrêté du 2 mars 2015 susvisé sont levées du mercredi 20 mai 2020, 16 heures, jusqu'au jeudi 21 mai 2020, 24 heures, et du dimanche 31 mai 2020, 22 heures, jusqu'au lundi 1er juin 2020
Article R6225-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 77 > 14
dépôt du contrat et, le cas échéant, à la mission chargée du contrôle pédagogique mentionnée à l'article R. 6251-1 : 1° La décision d'interdiction de recruter de nouveaux apprentis, prise en application de l'article L. 6225-6 ; 2° La décision de levée
Article R223-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 60
La levée de l'arrêté préfectoral portant déclaration d'infection et l'arrêt de la vaccination systématique des équidés sont effectués sur instruction du ministre chargé de l'agriculture.
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