Régis, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de RIOM, en date du 30 novembre 1989 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive légale, l'a

RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2001, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux vérifications concernant l'état alcoolique, en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 1996, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 8 jours d'emprisonnement

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 8e section, en date du 28 juillet 2020, qui, dans l'information ouverte contre lui du chef d'escroqueries en récidive

de biens immobiliers; la marge reconstituée fut soumise à la TVA au taux de 18,6 %; pour la période non pénalement prescrite (01/01 à 31/12/90) les droits éludés s'élevaient à 252 751 francs; 2)

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 décembre 2023 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1281 F-D Pourvoi n°

[S] devant la cour d'assises sous l'accusation de vol en bande organisée en récidive pour les faits commis à [Localité 1], le 16 mai 2022, au préjudice de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2024, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel l'ayant condamné, pour escroquerie aggravée en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. À la suite d'un accident de la circulation, M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Kevin X..., contre l'arrêt n° 244 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 2016, qui, pour complicité d'escroquerie, en récidive l'a condamné à un mois d'emprisonnement

nouveau permis de conduire, pendant 3 ans ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 13, L. 14, L. 15, L. 1, L. 16, L. 18, L. 19, L. 21, L. 25-2

V... contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2019, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 1 500 euros d'amende

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par ordonnance du 7 février 2024, un juge d'instruction a renvoyé M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Après un contrôle par deux agents de la régie des transports métropolitains à Marseille, M.