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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03818_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique ; - les observations de Me Many, représentant M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00157_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00501_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Joël Arnould, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02073_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M. Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Rey, avocate, pour le SDMIS. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01488_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M. Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Hammerer, avocate, pour M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01623_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01846_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Joël Arnould, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Samuel Deliancourt, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01880_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Joël Arnould, premier conseiller, - et les observations de Me Guillaume, avocate représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02303_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Joël Arnould, premier conseiller, - et les conclusions de M. Samuel Deliancourt, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02431_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305264_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Article 3 : La commune de Fameck versera une somme de 1 500 euros à la SCCV Arnould au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63c6499bbe43307c9013b22f

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué de Me Arnaud TRIBILLAC, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES Monsieur [X] [W], demeurant [Adresse 4] assisté de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302255_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

A L et Arnould Immobilier, syndic de copropriété, par tous moyens utiles des jour et heure de la visite de l'immeuble prévue à l'article 1er.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00585_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Transports Gaston Arnould a demandé au tribunal administratif de Nancy, à titre principal, de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01036

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

où étaient installées la société Moët et Hennessy, signataire du contrat de prestation de services avec la société ISS Propreté, et la société Christian Dior Couture, toutes deux membres du groupe Arnault

Source officielle
CC

civ2

61372460cd58014677414fdd

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

dénonciateur ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort que se disant victime d'actes répétés de braconnage, d'insultes et de violences verbales commis par les consorts Jean-Claude et Arnaud

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300213

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

F... et de la société [...] , de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Stefan-Arnaud-Luc à Beauvallon, après débats en l'audience publique du 19 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507968_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Argoud, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d’expertise : 1.

Source officielle
CC

soc

61372315cd5801467740536a

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01794_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

Source officielle

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