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324 résultats pour « Audrey LANCON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

68ded3006af9fd1f8095c3be

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, GREFFIER : Audrey

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b82123db6632de3171c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

KEOLIS [Localité 9] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Audrey BALLU-GOUGEON de la SELARL BALLU-GOUGEON

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64b77f03d1e51905db2b1ce9

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

13] Mme [JH] [M] divorcée [R] née le 30 Juin 1952 à [Localité 19] (61) [Adresse 7] [Localité 13] Représentées par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué à l'audience par Me Audrey

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230c1

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

de l'association ; que René Y... qui n'était pas d'accord avait insisté pour que les salaires soient payés par chèques signés par André X... ; que René Y... déclarait qu'Ali D..., gendre du TPG de l'Aude

Source officielle

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