En l’affaire Baransel et autres c. Turquie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   G.

A ETE IMMOBILISE SUR LA VOIE FERREE A LA SUITE DE LA FERMETURE DES BARRIERES ET HEURTE PAR UNE LOCOMOTIVE ; QU'UN PROCES-VERBAL DE CONTRAVENTION A ETE DRESSE LE MEME JOUR PAR UN AGENT ASSERMENTE DE LA

X... une mise à pied 'disciplinaire' visant des faits du '07/03/2013 - Barillet vapeur Charchigné', du '04/03/2013- Mahé Savidan Pleubian' et le fait de s'absenter trois semaines du 11 mars au 2 avril

surpopulation carcérale à hauteur de 124,6 % impliquant une grande promiscuité et où il n'est notamment pas possible de bénéficier ni de respecter les mesures de distanciation sociale et les gestes barrières

droit d'accès à un tribunal se trouve atteint dans sa substance lorsque la réglementation cesse de servir les buts de la sécurité juridique et de la bonne administration de la justice et constitue une barrière

dans une pièce où les mouvements des occupants restent limités, que le fait pour William Z... de ne pas avoir scellé provisoirement ces éléments, de ne pas les avoir déposés ou de ne pas avoir mis de barrière

Y... se postait derrière la barrière avec tourniquet ; que les gendarmes l'invitaient à les accompagner en lui présentant l'ordre de comparution signé par le parquet ; que Paul X...

Barissou X... ; Admission du 23 juin 2003 ;" - page 3, lignes 11, 12 et 13 remplacer par : "Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Net et Bien à payer la SCP Vier, Barthélemy

Ils ont constaté le 7 août 2022 que le barillet central de la porte d’entrée avait été cassé et qu’ils ont été victimes d’un vol par effraction entre le 1er août 2022 et le 7 août 2022.

Suivant procès-verbal de constat du 06 juin 2025, Mme [R] [L], commissaire de justice, a constaté que sur l'avant de la parcelle B [Cadastre 1] se trouve une barrière cadenassée.

Les premières surveillances physiques ont permis de confirmer l'existence d'un important trafic de stupéfiants place des Tisserands, au pied d'une tour, dans une baraque construite à l'aide de barrières

médical service, titulaire de la marque verbale française « Securis » enregistrée sous le numéro 3153932 afin de désigner notamment des lits construits spécialement pour des soins médicaux et des barrières

chef d'organisation de manifestation sans déclaration préalable, à la suite d'une opération de distribution d'un tract sur la réforme des retraites par une centaine de militants de ce syndicat, à une barrière

[Z] tenait en main une lance cérémoniale en bois qu'il avait prise sur une estrade protégée par une barrière de plexiglass, dans la salle d'exposition consacrée à l'Océanie. 5.

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 MARS 2018 APPELANTS : [B] [U] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Me Stéphanie BARADEL

l'impropriété des châssis coulissants, des volets coulissants et des pare-soleil, puis, statuant en nouveau, dit que l'expertise portera également sur le désordre n° 12 concernant le remplacement des barillets

#Yvette Barthel m.fl. mod Den Europæiske Unions Domstol.#Personalesag – processuelle stridsspørgsmål – formalitetsindsigelse – forsinket indgivelse af klage – afvisning.#Sag F-59/10.

UN PISTOLET D'ALARME A BARILLET, CALIBRE 9MM, NE PEUT ETRE EN TOUT ETAT DE CAUSE L'ARME DU CRIME DONT IL EST ETABLI QU'IL S'AGISSAIT D'UN PISTOLET AUTOMATIQUE, CALIBRE 7,65 ; QU'A CE TITRE TOUT ESSAI

B A, représenté par Me Baradel, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise à la charge de la CPAM du Rhône la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Ces barrières ont été installées par la SC [C] à l'entrée et à la sortie de la servitude de passage.