Des estropes de récupération doivent être prévues en cas de gros temps à des fins de sécurité si des poulies de garants lourdes représentent un danger.

Article L5215-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 63

Code de la santé publique

Ces recommandations sont publiées sur le site internet de l'agence ; 3° Peut soumettre à des conditions particulières, restreindre ou suspendre l'exploitation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise sur le marché à titre gratuit

LEGIARTI000036300347

—

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2017 au 19 septembre 2017 Communes d'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis, Fort-de-France, Gros-Morne, Lorrain (Le), Marigot (Le), Morne-Rouge (Le), Saint-Joseph, Sainte-Marie, Trinité (La).

Article L5224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 63

Code de la santé publique

Article D310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 48

Code des postes et des communications électroniques

des tiers l'accès à des éléments et des services de réseau actifs ou virtuels spécifiques ; 3° De négocier de bonne foi avec les opérateurs qui demandent un accès ; 4° De ne pas retirer un accès déjà accordé ; 5° D'offrir des services spécifiques en gros

Article R543-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66

Code de l'environnement

Ces équipements sont classés dans les catégories suivantes : 1° Equipement d'échange thermique ; 2° Ecrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm2 ; 3° Lampes ; 4° Gros équipements ; 5° Petits équipements

Article 1

—

Gros maringouin blanc. Calidris minutilla. Bécasseau minuscule. Ricuit. Calidris pusilla. Bécasseau semi-palmé. Maringouin, Alouette. Calidris mauri. Bécasseau du Nord-Ouest. Maringouin, Alouette.

Article 1

—

Gros morillon. Aythya affinis. Petit fuligule. Petit morillon. Charadriiformes Charadriidés. Pluvialis dominica. Pluvier bronzé. Pluvier doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Pluvier grosse tête.

Article Annexe 4

—

L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS

Article T 9

—

. - Lorsque l'exposition comporte plusieurs locaux en sous-sol recevant individuellement moins de 500 personnes mais au total plus de cet effectif, il doit être réalisé entre chacun d'eux un cloisonnement de même degré de résistance au feu que le gros

Article L752-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 62 > 40

Code de commerce

collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, de Wallis-et-Futuna et de Saint-Pierre-et-Miquelon, en cas d'existence d'une position dominante, détenue par une entreprise ou un groupe d'entreprises exerçant une activité de commerce de gros

Article 279-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50

Code général des impôts

d'entretien autres que ceux mentionnés à l'article 278-0 bis A portant sur des locaux à usage d'habitation, achevés depuis plus de deux ans, à l'exception de la part correspondant à la fourniture d'équipements ménagers ou mobiliers ou à l'acquisition de gros

Article R353-158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 81 > 63

Code de la construction et de l'habitation

; b) Les frais de fonctionnement relatifs au foyer, à savoir : -les frais de siège du gestionnaire ; -les frais fixes de personnel administratif ; -toutes dépenses de menu entretien au sens des articles 1754 et 1755 du code civil ; -les charges de gros

Article Annexe I

—

chardonnay B, chenin B, clairette B, clairette rose Rs, clarin B, colombard B, cot N, counoise N, couston N, ekigaïna N, fer N, ferradou N, gamaret N, gamay de bouze N, gamay de chaudenay N, gamay N, ganson N, gewurztraminer Rs, gramon N, grenache blanc B, gros

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

Code des postes et des communications électroniques

les coûts correspondants ; 5° Isoler sur le plan comptable certaines activités en matière d'interconnexion ou d'accès, ou tenir une comptabilité des services et des activités qui permette, y compris sur les marchés de détail associés à un marché de gros

Article Annexe 4

—

13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 17 686467 CH JUNI 18 686620 CN ALFA 19 689808 CN NEW LOOK 20 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 21 711362 CH LUSEVY 22 721860 CN GROS

Article Annexe 4

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Article D615-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

semences ; 10° Pour l'aide à la production de légumineuses fourragères, les légumineuses fourragères éligibles ainsi que les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à une exploitation respectant un seuil minimal d'unité gros

LEGIARTI000027581567

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Saint-Christophe-et-Niévès Le consul honoraire à Basseterre. Saint-Marin Le consul honoraire à Saint-Marin. Saint-Vincent-et-les-Grenadines Le consul honoraire à Kingstown. Salomon (îles) Le consul honoraire à Honiara.

Article 229-III.11

—

sauvetage gonflables du navire ; .2 problèmes propres à l'hypothermie, soins de première urgence à donner en cas d'hypothermie et dans d'autres cas appropriés ; .3 connaissances spéciales nécessaires pour utiliser les engins de sauvetage du navire par gros

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