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Codes de loi français

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465 résultats pour « François Lorrain »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Lorraine Meurthe-et-Moselle (54). Nancy. Muséum-aquarium de Nancy. Midi-Pyrénées Aveyron (12). Decazeville. Musée régional de géologie Pierre-Vetter. Gers (32). Marciac. Musée Joseph Abeilhe. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre.

Article ETAT A

—

. ― COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION Pensions Section 3 : pensions militaires d'invalidité ― 15 200 000 89 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : participation du budget général

Article Annexe 4

—

Zone industrielle du Phare- -FA-170 Class A/ Inland AIS (R-4-314) 11 H2O Port de plaisance- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-311) ‍ 12 HEXA MARINE 46 Kerolivier- -A200 Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 13 LORRAINE

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Lorraine.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

Code de l'éducation

Université Paris-Est et associée à l'université de Reims par le décret n° 2017-1832 du 29 décembre 2017 portant association d'établissements du site champenois ; 4° (abrogé) ; 5° Ecole d'enseignement supérieur privé ICN associée à l'université de Lorraine

Article Annexe 1

—

Convention générale de gestion du 29 mars 1989 entre l'Association nationale pour la gestion des retraites (ANGR) et les EPIC : Charbonnages de France (CdF), Houillères du bassin du Nord - Pas-de-Calais (HBNPC), Houillères du bassin de Lorraine (HBL),

Article Annexe

—

CHERBOURG CH D65 753 DULCIMER SAINT-MALO SM 281 599 EL DIABLO ROUEN RO D74 079 ELFE NOIRMOUTIER NO 193 693 ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR DES ONDES PAIMPOL PL 300 016 FRANÇOIS

Article 5

—

LIMOGES-BELLEGARDE 0,456 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,610 MAKEMO 0,217 MANIHI 0,309 MARIPASOULA 0,412 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 7,196 MATAIVA 0,069 MAUPITI 0,126 MELUN-VILLAROCHE 0,014 MERVILLE-CALONNE 0,116 METZ-NANCY-LORRAINE

Article 6

—

MARTINIQUE - AIME-CESAIRE 4,313 MATAIVA 0,059 MAUPITI 0,059 MAYOTTE - DZAOUDZI - PAMANDZI 0,009 MERVILLE-CALONNE 0,150 METZ - NANCY - LORRAINE

Article 6

—

0,584 LORIENT - LANN-BIHOUÉ 1,145 MAKEMO 0,108 MANIHI 0,183 MARIPASOULA 0,253 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 3,845 MATAIVA 0,104 MAUPITI 0,093 MELUN-VILLAROCHE 0,092 MERVILLE-CALONNE 0,151 METZ-NANCY-LORRAINE

Article Annexe

—

€ 116 082 € 15,61 495 008 € 66 327 € Languedoc-Roussillon 3,00 102 578 € 7 482 € 4,62 140 755 € 11 522 € 0,00 0 € 0 € Limousin 1,40 45 545 € 3 292 € 1,50 64 680 € 3 527 € 0,30 5 089 € 705 € Lorraine

Article 6

—

LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,398 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,595 MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE 0,100 METZ-NANCY-LORRAINE

LEGIARTI000039240198

—

d'Alzon Nîmes Collège Max Rouquette Saint-André-de-Sangonis Académie de Nancy-Metz Collège de la Haute Meurthe Fraize Collège des Deux Sarres Lorquin Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain

Article (70 à 79)

—

Arago ELANCOURT 78 Avenue François Arago Avenue Georges Politzer ELANCOURT Rue François Arago TRAPPES 78 D 910 N 10 nord LES ESSARTS-LE-ROI N 10 sud LE PERRAY-EN-YVELINES 78 D 154

Article Annexe

—

86, boulevard Haussmann, 75380 Paris Cedex 8 322 215 021 41 814,22 Société assurances du Crédit agricole Nord de France, 10, avenue Foch, 59000 Lille 353 911 274 63 152,61 Mutualité sociale agricole du Puy-de-Dôme, section AAEXA, 75, boulevard François-Mitterrand

Article 2

—

Il est versé en 2013 aux régions Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Basse-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes, en application des mêmes article L. 4383-5 et L. 1614

Article ANNEXE 6

—

Croix-Rouge ; - échangeur de la Croix-Rouge aux limites de sections AC/AE par la rue du courant jusqu'à la limite de sections AD/AH ; - limite de sections AD/AH à la rocade rive droite jusqu'à l'avenue de Paris ; - avenue de Paris jusqu'à la rue François-Villon

Article 1

—

Valenciennes CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : Bâtiment et Construction Assistant en écoconstruction Valenciennes CEO Licence professionnelle Métiers de l'électricité et de l'énergie Gestion des réseaux HTA/ BT et éclairage public Lorraine

Article ANNEXE 13

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Rue d'Alsace-Lorraine jusqu'à la place Etienne-Dolet. Place Etienne-Dolet. Boulevard de Verdun. Rue de la Loupière. Rue des Gaillons jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à la rue des Pénitents.

Article 1

—

" à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef de service "développement local" à la direction

Page 17 · 465 résultats

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