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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201403_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Il ne résulte pas de l'instruction que les machines à glaçon, le four à pizza, la plaque à induction, le four " minijet ", le piètement de four, la braisière, la friteuse électrique, la salamandre électrique

Source officielle

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TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847cbacdc6046d4702aa81

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Maître Gilles-jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE Me Elsa POUDEROUX Me Thibault THYMEN PARTIES : Monsieur [L] [F], né le 15 Novembre 1993 à BEAUMONT (63110) 389 Route de la Croix des Rameaux 63160 GLAINE-MONTAIGUT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100289

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

lors de cette émission, Jean-Claude Y... a reconnu avoir été payé 5.000 euros pour participer à l'émission « Ca se discute », à laquelle il s'était préparé et pour laquelle il a joué le rôle de « gladiateur

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e93d0cdc6046d4764ccf1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

MAAF ASSURANCES ès-qualités d'assureur de la Sas Alepuz [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cabc25a97f0381f4acf

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Représentés par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assistés par Me Stéphane ANDREO, avocat au barreau de LYON, toque : 36 SELARL BAULAND GLADEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00311

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Y..., ès qualités, et la société Bauland, Gladel et Martinez, ès qualités ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00740_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

B... soutient que sept d’entre elles ne sont pas disponibles en Arménie, à savoir l’alprazolam, le cholécalciférol, l’ézetimibe, la prilocaïne, le chlorhydrate de nicardipine, l’insuline glargine, et la

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2404802_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

du grade d’agent de maîtrise de France Telecom, désormais société Orange, et exerçait ses fonctions en qualité de conseillère clients professionnels multi-produits au centre d’appel du plateau des Glaisins

Source officielle
CA

Référés et Recours

68709b87123db6632de3176a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Veuve [V] [Adresse 3] [Localité 2] Demanderesse au référé ayant pour avocat postulant Me Jérôme MARBOT, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Jean DE CESSEAU de la SCP DE CESSEAU - GLADIEFF

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef6af366129746fdd69c85

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Représentées par Maître Edwige GARRETA de la SCP GARRETA & ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et assistées de Maître Michael GLARIA

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00224_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

du grade d'agent de maîtrise de France Telecom, désormais société Orange, et exerçait ses fonctions en qualité de conseillère clients professionnels multi-produits au centre d'appel du plateau des Glaisins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89ddd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

née le 22 Juin 1969 à FAGET (TIMIS-ROUMANIE) Demeurant Gladana Romana No155-JUD TIMIS (ROUMANIE) représentée par la SCP VIMONT J.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01080

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne les sociétés Bauland-Gladel-Martinez

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c452fcdc6046d472e3e11

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Immatriculation 1] à l'égard de la société : BJMW SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 942989617 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolatier, glacier

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a425b5cdc6046d4722694c

Commerce

19 novembre 2025

19 novembre 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 827 502 881 - 2017 B 300 et exerce une activité de bar, restaurant, snack, vente à emporter, crêperie, glacier

Source officielle
TJ

CIVIL

68128dadd554c55098ec8f22

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Française, demeurant [Adresse 22] Monsieur [B] [G] de nationalité Française, demeurant [Adresse 22] Monsieur [I] [G] de nationalité Française, demeurant [Adresse 15] représentés par Maître Jean-jacques GLADIN

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc8dd7001754d6255ce

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[L] COUVERTURE, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Jean-Jacques GLADIN de la SELEURL CABINET BGL AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE Société QBE EUROPE société commerciale

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229716

Admin. suprême

27 novembre 2023

27 novembre 2023

  6493 of 9   February 2018 7. 36944/18 De Glaudi and Vailatti v.

Source officielle
TJ

Référés

69d942d1cdc6046d47cdadd5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ALLIANZ I.A.R.D, dont le siège social est sis [Adresse 6] FRANCE représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60335f36bca799104dce3e46

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

de mandataire de 139 médecins actionnaires, a fait assigner devant le tribunal de commerce de Lyon Monsieur [V] [H], Monsieur [A] [O], Maître [Y] [Z] à titre personnel, ainsi que la SELARL BAULAND-GLADEL-MARTINEZ

Source officielle