Codes de loi français

LEGIARTI000031881328

L'imprégnation de résine se réalise manuellement en moule ouvert, ou par transfert de celle-ci à l'aide de pompes, dans un moule fermé mis en dépression. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 219-02

(Il convient de se reporter au manuel NAVTEX approuvé par l'OMI.). 8.

Article 67-15

En cas de non-détection du "rien ne va plus", le croupier passe en mode manuel. De la même façon, en cas de non-détection du numéro, le croupier passe aussi en mode manuel afin de valider le numéro.

Article 1

V - A compter de la date de promulgation de la présente loi, il ne sera plus ouvert de livret d'épargne au profit des travailleurs manuels prévu par l'article 80 de la loi de finances pour 1977, n° 76-1232 du 29 décembre 1976, modifié par l'article 20

Article 230-3.32

Un déclencheur à rétablissement manuel, coupant l'arrivée de gaz en cas d'insuffisance de pression, est installé sur l'alimentation de chaque appareil ou, au moins, de chaque groupe d'appareils se trouvant dans un même local.

Article Annexe

Les pièces à fabriquer lui sont amenées manuellement, à disposition sur un chariot ou dans des caisses, souvent en paquets représentant la commande en cours. En îlot, il arrive souvent que les opérateurs s'alimentent entre eux.

Article Annexe Ia

Activités spécifiques Tâches Mise en œuvre des opérations d'entretien courant Réalisation des opérations techniques : - dépoussiérage manuel et mécanisé - lavage manuel et mécanisé - spray méthode - lustrage Application des mesures et des moyens

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation. 2.

Article 34

Le canton n° 33 (Saint-Valery-en-Caux) comprend les communes suivantes : Alvimare, Ancourteville-sur-Héricourt, Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long, Auberville-la-Manuel, Autigny, Bertheauville, Bertreville, Beuzeville-la-Guérard, Blosseville, Bosville

Article 3

La dénaturation manuelle du fioul domestique et du gazole non routier s'effectue sous la surveillance des agents des douanes, préalablement informés.

Article 12-1

Les zones d'entreposage tampon du processus de tri manuel ou mécanisé se composent de deux types de zones : - les zones d'entreposage temporaire en amont du tri ; - les zones d'entreposage temporaire sous cabine de tri.

Article GC 11

sélectivement protégées de façon à ne pas être affectées par un incident survenant sur un autre circuit ; d) Pour assurer l'évacuation des fumées en cas d'incendie, le fonctionnement des ventilateurs doit pouvoir être obtenu par un dispositif à commande manuelle

Article 226-3.31

La vidange de ces gattes doit pouvoir se faire manuellement."

Article 21N174

confirmant la conformité de cet aéronef avec la définition de type approuvée ; b) Un devis de masse et de centrage accompagné le cas échéant des instructions de chargement, propre à chaque aéronef, conformément aux conditions techniques applicables ; c) Le manuel

Article 310-1.02

spécifications particulières (par exemple, spécifications de procédés particuliers imposés, spécifications d'essais,...) quand elles paraissent indispensables à la définition de la fourniture ; 3.4 d'un descriptif ; 3.5 d'un dossier de fabrication ; 3.6 d'un manuel

Article 41 septies I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 38 > 61

mode “ flux ” correspondant à une transmission automatisée de manière univoque entre le système d'information des utilisateurs et le portail public de facturation ; 2° Un mode “ portail ” nécessitant de la part des utilisateurs : a) Soit la saisie manuelle

Article R224-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 75

combustion à la sortie de la chaudière ; 2° Un analyseur des gaz de combustion donnant la teneur en dioxyde de carbone ou en dioxygène et, pour les chaudières d'une puissance nominale supérieure à 10 MW, permettant la mesure en continu ; 3° Un appareil manuel

Article R122-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 85

Pour l'application de l'article R. 122-5, les établissements de crédit, La Poste, les établissements de monnaie électronique, les établissements de paiement et les changeurs manuels mettent en oeuvre les procédures et les moyens nécessaires leur permettant

Article R717-79-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 72

débusquage, de débardage et pour les travaux réalisés à l'aide d'équipements de travail présentant des risques de projections, le périmètre est déterminé, autour de l'équipement de travail, par la distance de sécurité indiquée sur l'équipement, dans son manuel