Vaucluse 3 Vendée 3 Vienne 2 Vienne (Haute-) 2 Vosges 2 Yonne 2 Guadeloupe 3 Guyane 2 Martinique 2 Réunion 4 Essonne 5 Paris 12 Hauts-de-Seine 7 Seine-Saint-Denis 6 Val-de-Marne

Article Annexe

—

Syndicat mixte du pays des Vals de Saintonge. Pôle mécanique deux-roues des Vals de Saintonge. Conseil départemental de la Charente-Maritime. centre d'application des techniques de traction animale.

Article 2124-1

—

La direction de la police judiciaire de la préfecture de police constitue un service actif au sein duquel les officiers et agents de police judiciaire exercent leurs attributions dans les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, du Val-de-Marne et de

Article 7

—

Mazoires, Moriat, Nonette-Orsonnette, Parentignat, Peslières, Les Pradeaux, Rentières, Roche-Charles-la-Mayrand, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Etienne-sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Germain-Lembron, Saint-Gervazy, Saint-Hérent, Saint-Jean-en-Val

Article 1

—

François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val

Article 4

—

domicile de l'agent ; 3° Constituant une seule et même commune : la ville de Paris et les communes suburbaines limitrophes ; 4° Constituant un seul et même département : les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

LEGIARTI000038106860

—

A N N E X E ÉTABLISSEMENT DATE D'EFFET Université d'Artois 1er janvier 2011 Université d'Amiens Université Bordeaux-III Université Bordeaux-IV Université de Caen Université de Chambéry Université d'Evry-Val-d'Essonne

Article 6

—

central de la préfecture de police l'exécution des missions prévues par le décret du 4 mars 1976 susvisé relevant des attributions du ministre de l'intérieur sur le territoire des départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article 3

—

. - La totalité des communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE Commune de Magny-en-Vexin.

Article Annexe II

—

AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est R 10,50 Rs 10,00 B 10,00 Cépage Muller Thurgau B 9,00 Comité régional Val de Loire Châteaumeillant R 162

Article R411-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 25 > 09

Code de la route

relevant de la voirie départementale ou communale ; 2° En agglomération, par arrêté du maire ou, pour les routes à grande circulation, par arrêté conjoint du préfet et du maire et, dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article Annexe 1

—

avril 2010 87 ― Haute-Vienne SIP de Limoges Extérieur CDI de Limoges Extérieur 6 avril 2010 91 ― Essonne SIP de Juvisy Nord-Est CDI de Juvisy Nord-Est 6 avril 2010 93 ― Seine-Saint-Denis SIP de Saint-Ouen CDI de Saint-Ouen 6 avril 2010 94 ― Val-de-Marne

Article Annexe II

—

Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône (1), Sarthe, Paris (1), Seine-et-Marne (1), Deux-Sèvres, Somme, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Essonne (1), Val-de-Marne

Article 4

—

ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray 80000 AMIENS Val-d'Oise

Article 4

—

Article Annexe

—

*Paris, *Yvelines, *Val-d'Oise. Marchés pour lesquels la consultation est engagée à compter du : 1er janvier 1991. Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme (Région Auvergne).

Article Annexe

—

Somme 1,00 1 500 € Tarn Tarn-et-Garonne Var Vaucluse Vendée Vienne 0,15 225 € Haute-Vienne Vosges Yonne Territoire de Belfort Essonne 2,33 3 495 € Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de-Marne

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Vendée ; Tribunal administratif de Paris : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

comme suit : Amiens : Aisne, Oise, Somme ; Bastia : Corse-du-Sud, Haute-Corse ; Besançon : Doubs, Jura, Haute-Saône, Territoire de Belfort ; Bordeaux : Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne ; Caen : Calvados, Manche, Orne ; Cergy-Pontoise : Hauts-de-Seine, Val-d'Oise

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