Selon sa classe, chaque navire doit au moins transporter les engins de sauvetage radioélectriques et individuels, les émetteurs-récepteurs de radio, les embarcations et radeaux de sauvetage, les canots de secours, les feux de détresse, les appareils lance-amarres

Article 221-IV/13

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conditions météorologiques. 8 Si une installation radioélectrique prescrite au présent chapitre a, pour fonctionner correctement, besoin de recevoir de façon continue des données du matériel de navigation ou des autres équipements du navire, y compris du récepteur

LEGIARTI000036077592

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Le cahier d'épandage Un cahier d'épandage, tenu sous la responsabilité de l'exploitant, à la disposition de l'inspection des installations classées pendant une durée de dix ans, comporte pour chacune des parcelles (ou îlots) réceptrices épandues : - les

Article 28

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Des fréquences supérieures peuvent être définies par l'arrêté d'autorisation lorsque la sensibilité du milieu récepteur le justifie.

Article Annexe

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Néanmoins, en ce qui concerne l'appendice 1 à l'annexe VII de la directive 98/12/CE : * Seules les prescriptions relatives à l'essai de type I seront vérifiées ; * Les récepteurs de freins hydrauliques sur les véhicules remorqués présentés à la réception

LEGIARTI000051283049

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ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE TRANSITION OPERATIONNELLE SAINTONGE 1/ 8COMMANDANT EN SECOND 1E E.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Sont notamment considérés comme des ressources associées les bâtiments ou accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, tours et autres constructions de soutènement, les gaines, conduites, pylônes, regards de visite, armoires et boîtiers

Article 4

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consommée ou prélevée dès lors que le volume provenant d'un réseau d'adduction est supérieur à 50 000 m ³/ an ou que le volume prélevé dans le milieu naturel est supérieur à 7 000 m ³/ an ; -les volumes d'eau rejetée, le nom, la nature du milieu récepteur

Article 6

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Protection des façades du bâtiment considéré par des écrans acoustiques ou des merlons continus en bordure de l'infrastructure Tout point récepteur de la façade d'une pièce duquel est vu le point d'émission conventionnel est considéré comme non protégé

Article 18

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Il doit démontrer que chacune des parcelles réceptrices, y compris celles mises à disposition par des tiers, est apte à permettre la valorisation agronomique des effluents.

Article 223 a-II-1/02

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Les dispositifs de commande de l'appareil à gouverner comprennent des émetteurs, des récepteurs, des pompes hydrauliques de commande avec leurs moteurs, des commandes de moteur, des tuyautages et des câbles. 1.2.

Article 228-4.17

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Les batteries d'accumulateurs installées conformément aux dispositions du présent article, à l'exception des batteries utilisées pour l'émetteur-récepteur radioélectrique à bord des navires d'une longueur inférieure à 45 mètres, doivent être installées

Article 20

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Manuel d'autosurveillance du système d'assainissement Ce manuel est rédigé en vue de la réalisation de la surveillance des ouvrages d'assainissement et de la masse d'eau réceptrice des rejets.

Article 1

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Antenne de Mayotte Enquête flux touristiques à Mayotte. L'enquête a pour principal objectif de recueillir des informations quantitatives et qualitatives sur les touristes qui visitent l'île afin de suivre le développement de ce secteur.

Article Annexe (suite)

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Collaborateur littéraire 3 Conseiller de programme 4 Coordinateur d'écriture 5 Directeur de la distribution artistique/resp. casting 6 Documentaliste 7 Lecteur de textes 8 Producteur artistique 9 Programmateur musical Antenne

Article Annexe I

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-Eléments communs à tous les types de réseaux : + 20 : identification sur plan et visite de terrain pour localiser les points de rejets potentiels aux milieux récepteurs (réseaux de collecte des eaux usées non raccordés, déversoirs d'orage, trop pleins

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Dans tous les cas, le récepteur doit être matériellement solidaire du générateur visé en 2° et 3° ci-dessus. c) Ou bien par transmission codée avec onde porteuse ; l'émetteur et le récepteur doivent répondre aux prescriptions du paragraphe b ci-dessus

LEGIARTI000030321182

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Clinique Sainte-Marguerite Hyères 83 Clinique Saint-Jean Toulon 2A Centre hospitalier d'Ajaccio Ajaccio 2A Polyclinique du sud de la Corse à Porto-Vecchio Porto-Vecchio 2B Centre hospitalier de Bastia Bastia 2B Centre hospitalier de Bastia, antenne

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 85-17 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, à l'exception des appareils de télécommunication par courant porteur. 85-18 à 85-20 Tous produits de ces positions. 85-27 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie

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