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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
A l'ouest par le trait de côte.
Article 2
Outre son président, le Conseil national de la montagne est composé de quatre-vingts membres, répartis en quatre collèges : -un représentant de chacune des six régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Article 4
COUVERTES NORD Hauts-de-France, Ile-de-France CENTRE-OUEST Bretagne, Normandie, Pays de la Loire, Centre-Val de Loire EST Grand Est, Bourgogne - Franche-Comté SUD-OUEST Nouvelle-Aquitaine, Occitanie SUD-EST Auvergne - Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte
grêle du 27 mai 2012 dans le département du Var, le directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité peut, à titre exceptionnel, modifier les conditions de production des appellations d'origine contrôlée "Coteaux varois en Provence" et "Côtes
Article Annexe
1685834 Alsace 1232658 Franche-Comté 1347102 Pays-de-Loire 2590869 Bretagne 2943214 Poitou-Charente 1713385 Aquitaine 2620548 Midi-Pyrénées 3005346 Limousin 1032667 Rhône-Alpes 5562268 Auvergne 2325583 Languedoc-Roussillon 3492211 Provence-Côte-d'Azur
Article 230-3.07
A bord des navires s'éloignant à plus de 6 milles de la côte, tout compartiment moteur situé sous le pont de travail est équipé d'un système de détection de niveau d'eau haut, permettant d'activer un signal d'alarme sonore au poste de conduite du navire
LEGIARTI000028855961
Centre : Champagne-Ardenne : Franche-Comté : Ile-de-France : Languedoc-Roussillon : Limousin : Midi-Pyrénées : Nord - Pas-de-Calais : Pays de la Loire : Poitou-Charentes : Provence-Alpes-Côte d'Azur : Rhône-Alpes : Outre-mer :
Article Annexe II
Champagne Champagne Muscadet Muscadet sur lie Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention "sur lie" Muscadet Sèvre et Maine suivi ou non de la mention "sur lie" Muscadet Côtes
Article Annexe I
LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION Côte-d'Or SIP de Beaune CDI de Beaune 9 avril 2009 Jura SIP de Lons-le-Saunier CDI de Lons-le-Saunier 17 avril 2009
est fixé ainsi qu'il suit : Groupe II : Auvergne-Rhône-Alpes, Ile-de-France et Hauts-de-France ; Groupe III : Grand-Est, Nouvelle Aquitaine, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Occitanie, Pays de la Loire (un emploi) et Provence-Alpes-Côte
Article 10
Le chalutage du poisson de courreaux est interdit : - à moins d’un mille de la côte et à moins de 50 mètres des concessions de cultures marines ; - dans une zone comprise dans un secteur de trois milles de rayon centrée sur le phare de Chassiron ; - dans
Article ANNEXE
francs : : : : : Alpes-Maritimes : 11200 : : Aude : 218240 : : Bouches-du-Rhône : 14240 : : Calvados : 14880 : : Charente-Maritime : 371840 : : Côtes-du-Nord
TRANSFERT DE SERVICES EN 2009 (En euros valeur 2009) BÉNÉFICIAIRES MONTANT DE LA COMPENSATION Département de l'Allier 0 Département de la Charente-Maritime 0 Département du Cher 0 Département de la Côte-d'Or 0 Département
Article L321-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 52 > 40
durée comprise entre douze ans et quatre-vingt-dix-neuf ans, des droits réels immobiliers en vue d'occuper lui-même ou de louer, exploiter, réaliser des installations, des constructions ou des aménagements, dans les zones exposées au recul du trait de côte
Article L4111-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 12 > 87
Rhône-Alpes ; - Bourgogne et Franche-Comté ; - Bretagne ; - Centre ; - Ile-de-France ; - Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées ; - Nord - Pas-de-Calais et Picardie ; - Basse-Normandie et Haute-Normandie ; - Pays de la Loire ; - Provence-Alpes-Côte
Article L4433-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 83
Dans les communes incluses dans la liste établie en application de l'article L. 321-15 du code de l'environnement, il comprend les orientations permettant d'adapter les territoires au recul du trait de côte.
LEGIARTI000027521443
Aquitaine CH de Mont-de-Marsan 400011177 Aquitaine CH de Dax 400780193 Aquitaine Association de gestion de l'institut Hélio Marin 400780458 Aquitaine CH d'Agen 470000316 Aquitaine SA polyclinique d'Aguilera 640000212 Aquitaine SA polyclinique Côte
du Rhône Primeurs au conditionnement. 10,2 meq/l 2 Côtes du Rhône au conditionnement. 14,28 meq/l 3,0 4 0,4 30 Côtes du Rhône Villages au conditionnement. 14,28 meq/l 3,0 6 0,4 40 Châteauneuf du Pape,
Ain ; Aisne ; Alpes-Maritimes ; Ardennes ; Aube ; Aude ; Calvados ; Charente ; Charente-Maritime ; Cher ; Corse ; Côte-d'Or ; Côtes-d'Armor ; Dordogne ; Doubs ; Drôme ; Eure ; Eure-et-Loir ; Finistère ; Gard ; Haute-Garonne ; Gironde ; Hérault ; Ille-et-Vilaine
Article 5
l'aménagement du territoire ; -des collectivités territoriales ; -de la culture ; -de l'économie ; -de la ville ; 2° Neuf membres représentant les collectivités territoriales et leurs établissements publics : -un représentant de la région Provence-Alpes-Côte
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