Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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5 743 résultats pour « epreuve de dépistage de l'imprégation alcoolique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE I
1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon. SECTION COIFFURE 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon. SECTION DESIGN ET MÉTIERS D'ART 1° Epreuve écrite disciplinaire.
Article 7
Chaque épreuve est notée de 0 à 20. La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 7
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 7
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 7
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 7
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 7
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 4
La sélection professionnelle comporte deux épreuves orales.
Article 3
Les concours sur épreuves comportent des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Seuls les candidats figurant sur la liste d'admissibilité peuvent se présenter aux épreuves orales.
Article 11
Chaque épreuve ou partie d'épreuve est notée de 0 à 20.
Article 9
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 9
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 9
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 9
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
Article 2
Le concours externe comporte cinq épreuves obligatoires : quatre épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.
Article Annexe 5 quater
DÉPISTAGE NÉONATAL DE LA LEUCINOSE Les examens de biologie médicale permettant le dépistage néonatal de la leucinose sont effectués avec des réactifs conformes aux normes en vigueur, y compris les matériaux associés d'étalonnage et de contrôle spécifiquement
Article L1111-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 75
Par dérogation à l'article 371-1 du code civil, le médecin ou la sage-femme peut se dispenser d'obtenir le consentement du ou des titulaires de l'autorité parentale sur les décisions médicales à prendre lorsque l'action de prévention, le dépistage, le
Article L4130-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 84
Les missions du médecin généraliste de premier recours sont notamment les suivantes : 1° Contribuer à l'offre de soins ambulatoire, en assurant pour ses patients la prévention, le dépistage, le diagnostic, le traitement et le suivi des maladies ainsi
Article 2
Les concours comportent les épreuves écrites d'admissibilité et orale d'admission suivantes dont le programme est fixé à l'annexe du présent arrêté : A. - Epreuves écrites d'admissibilité Concours externe Epreuve n° 1 : Concours interne Epreuve n° 1 :
Article 2
Le concours comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Seuls les candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.
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