Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

LEGIARTI000027201625

—

(en X exemplaires originaux) Signataires : Directeur EHPAD CONTRAT TYPE PORTANT SUR LES CONDITIONS D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Le document de transport (lettre de voiture et sa copie ou connaissement original non négociable) accompagne la marchandise.

Article 28

—

pour l'application du présent 2° bis ; 3° Les mesures propres à contribuer à l'éducation aux médias et à l'information ; 4° La part du chiffre d'affaires consacrée à l'acquisition des droits de diffusion d'œuvres cinématographiques d'expression originale

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Article 20 Tous pouvoirs sont conférés au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait des présents pour effectuer les formalités prévues par la loi et les règlements et à M., représentant l'association, associé unique, à l'effet de signer l'avis

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Fait en 2 originaux. à, le Le bailleur à, le l'ANAH (indiquer la fonction du signataire)

Article Annexe II à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Fait en 2 originaux. à, le Le bailleur à, le l'ANAH (indiquer la fonction du signataire)

LEGIARTI000029537037

—

tobacco Brésil, en 20 (anciennement Lucky Strike Original tobacco Origins, en 20) 6,50 Sans changement Mademoiselle la bleue, en 20 (anciennement Mademoiselle blue, en 20) 6,50 6,70 Mademoiselle la mentholée, en 20 (anciennement Mademoiselle green

Article Annexe

—

que définies à l'article R. 5133-1 du code de la santé publique) contiennent les données décrites dans les modules 1, 2 et 3 de la partie I de la présente annexe pour autant que le demandeur a obtenu le consentement du titulaire de l'autorisation originale

Article 1

—

A. 1 et en lieu et place du certificat de conformité original, l'une des pièces suivantes : -le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ; -la facture du véhicule sous réserve qu'elle comporte au

Article Annexe II

—

Elle est établie en deux exemplaires originaux, dont l'un est destiné à la préfecture et l'autre au vétérinaire mandaté.

Article R522-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 97

Code de l'action sociale et des familles

; 43° A l'article R. 262-102 : 43° bis A l'article R. 262-103 : 44° A l'article R. 262-104-1 après les mots : “ en vérifie l'exactitude auprès du demandeur ”, sont ajoutés les mots : “ notamment au regard des pièces justificatives originales

Article Annexe IV à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

Fait en 2 originaux. à, le Le bailleur à, le L'ANAH (indiquer la fonction du signataire)

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

utilisables à des fins de publicité ; c) Les programmes d'information, les débats d'actualité et les émissions sportives, de variétés ou de jeux ; d) Tout document ou programme audiovisuel ne comportant qu'accessoirement des éléments de création originale

Article Annexe Ib

—

C3-33 Développer les fichiers originaux. C3-34 Réaliser les corrections chromatiques. C3-35 Retoucher une image. C3-36 Configurer l'image pour une sortie donnée. C3-37 Effectuer le tirage. C3-38 Contrôler la conformité par rapport à la demande.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Le document de transport (lettre de voiture et sa copie ou connaissement original non négociable) accompagne la marchandise.

Article 2

—

application de l'article 17 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Communauté européenne et la Confédération suisse ou par les autorités des Etats parties à l'accord Interbus approuvé par décision du Conseil du 3 octobre 2002 ; ― une copie conforme ou un original

Article 103

—

Les dispositions des articles 4 à 45 du présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules conformes aux dispositions du règlement n° 107 annexé à l'accord de Genève du 20 mars 1958 dans sa version originale.

Article Annexe III à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Surfaces et loyers : 2 2 (*) Entrant dans le calcul de la surface habitable dite fiscale définie par l'article D. 321-27 du CCH (la moitié des annexes dans la limite de 8 m 2 Fait en 2 originaux. à

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