CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 085 résultats pour « modèle réalisé par l'artiste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 6

—

Cette attestation est conforme au modèle établi par la direction générale des finances publiques disponible sur le site www.impots.gouv.fr.

Article 1

—

Au titre des 2°, 3°, 4° et 5° du II de l'article 1er du décret du 24 novembre 2006 susvisé, l'Imprimerie nationale est seule autorisée à réaliser les documents suivants : -les diplômes délivrés par l'Etat sous la responsabilité du ministre d'Etat, ministre

Article Annexe III

—

MODÈLE D'ATTESTATION DE NON-DÉLIVRANCE D'UN PRÊT NE PORTANT PAS INTÉRÊT

Article 6

—

La convention est établie selon le modèle ci-joint en annexe.

Article annexe

—

Vous pouvez consulter le modèle de certificat dans le JO

Article Annexe I

—

MODÈLE DE PROCÈS-VERBAL D'AGRÉMENT DE PROTOTYPE D'UN DISPOSITIF DE CONVERSION

Article Annexe 4

—

MODÈLE DE BANDEAU INFORMATIF POUR LES SITES DE VENTE EN LIGNE DE PRODUITS DU VAPOTAGE

Article Annexe 4

—

MODÈLE D'ATTESTATION DE MISE EN CONFORMITÉ INDIVIDUELLE HORS RÉSEAU CONSTRUCTEUR

Article 4 bis

—

L'annexe 2 définit le modèle de fiche de suivi de projet en entreprise.

Article Annexe 4

—

MODÈLE DE BANDEAU INFORMATIF DEVANT FIGURER SUR LES SITES DE VENTE EN LIGNE

Article Annexe

—

MODÈLE DE DÉCLARATION PRÉALABLE D'UNE VENTE AU DÉBALLAGE 1. Déclarant :

Article Annexe 1

—

MODÈLE DU FORMULAIRE TRANSMIS AU DÉBITANT DE TABAC BÉNÉFICIAIRE D'UNE IFA

Article Annexe I

—

MODÈLE DE DEMANDE D'AUTORISATION DE PRODUIRE ET DE METTRE Vous pouvez consulter le formulaire dans le

Article ANNEXE V

—

MODÈLE DE CERTIFICAT D'APTITUDE À L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE MAÎTRE-NAGEUR-SAUVETEUR

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 07

Code de commerce

-Modèle de tableau prévu à l'article A. 444-203

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 79 > 40

Code de commerce

MODÈLE D'ACTE DE RENONCIATION À LA PROTECTION DU PATRIMOINE PERSONNEL DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL

Article Annexe 3

—

MODÈLE DE CERTIFICAT " CERTIFICAT D'APTITUDE À PARTICIPER À L'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER "

Article Annexe V

—

MODÈLE DE CONVENTION DE MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE SOUS TUTORAT PÉDAGOGIQUE

Article Annexe

—

MODÈLE D'ATTESTATION DE VALIDATION DU REGISTRE DE FORMATION [En-tête du prestataire agréé]

Article R512-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 12 > 28

Code de la propriété intellectuelle

Lorsqu'un même dépôt porte sur plusieurs dessins ou modèles, les produits dans lesquels ces dessins ou modèles sont destinés à être incorporés ou auxquels ils sont destinés à être appliqués doivent relever d'une même classe, au sens de la classification

Page 17 · 13 085 résultats

← PrécédentSuivant →