Il est un centre de ressources scientifiques, pédagogiques et humaines qui participe à la production et à la diffusion des savoirs et à l'amélioration des outils mis à disposition des acteurs de l'éducation inclusive.

Article 3

Code inconnu

bien ses missions, le CERTU intervient pour le compte de l'Etat ou au bénéfice des collectivités locales, établissements public ou des professions concernées : - il monte, valide, conduit, valorise des études d'intérêt général ; - il crée des outils

Article 27

Code inconnu

retenus par l'organisme technique central permettant de s'assurer de la confidentialité des informations recueillies et de l'absence de déformation des données initiales. c) les protocoles d'échanges de données relatives au contrôle technique entre les outils

Article 3

Code inconnu

Sont mis à la disposition du public sur le site internet de l'INSEE : - un outil de dénombrement des équipements répertoriés dans la base permanente des équipements selon leur type, le cas échéant leurs principales caractéristiques et leur localisation

Article Annexe I

Code inconnu

Stratégies du développement Théories et analyses du développement ; les politiques du développement ; données de base ; outils du développement (aide, partenariats, financements). 8.

Article L4081-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 79 > 88

Code de la santé publique

une activité de fournisseur, de distributeur ou de fabricant de médicaments, de dispositifs médicaux ou de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à l'exception des dispositifs permettant la réalisation d'un acte de téléconsultation ; 3° Leurs outils

Article Annexe 6

Code inconnu

Les formations portent notamment sur les méthodes, techniques, outils et thématiques nécessaires aux bonnes pratiques sur le terrain : -les techniques d'animation (entraînement, mises en situation, retour d'expérience) ; -les techniques de communication

Article Annexe

Code inconnu

Ce travail nécessite d'actualiser de façon permanente sa connaissance des nouveaux outils et technologies. Lors des phases développement, il travaille essentiellement en bureau à l'aide d'outils informatiques.

Article 3

Code inconnu

A ce titre, il coordonne l'allocation des moyens au sein de la direction et en contrôle la gestion ; il exerce le pilotage et la tutelle mentionnés à l'alinéa précédent, en mettant en place notamment les outils de synthèse, de prévision et d'évaluation

Article 9-1

Code inconnu

I. - Le conseil d'administration est assisté d'un comité d'audit qui a pour mission d'analyser et de lui faire toute recommandation utile sur : 1° La politique de l'établissement ainsi que les outils de pilotage dont il dispose en matière de gestion des

Article 2

Code inconnu

Les tableaux de synthèse nécessaires au bilan annuel national en matière de police de l'eau et de la nature, et de mise en œuvre de la politique de l'eau et de la biodiversité sont également gérés par cet outil sur des données anonymisées.

Article 3

Code inconnu

L'Observatoire de Paris a pour missions : 1° De contribuer au progrès de la connaissance de l'univers par l'acquisition de données d'observation, le développement et l'exploitation de moyens appropriés, l'élaboration des outils théoriques nécessaires,

Article 8

Code inconnu

Il assure la maîtrise d'ouvrage des outils nécessaires à la production, au traitement et à l'exploitation des données nécessaires à la protection judiciaire de la jeunesse et contribue à leur analyse.

Article 3

Code inconnu

. - Le pôle ressources et valorisations est chargé d'organiser et de diffuser les outils d'analyse des territoires, de mettre en place une veille transversale et d'animer le centre de documentation et les portails de partage d'informations comme ceux

Article 7

Code inconnu

-de garantir l'indépendance de l'audit interne, le professionnalisme et l'objectivité des auditeurs dans l'exercice de leurs missions d'assurance et de conseil et de s'assurer qu'ils disposent de moyens suffisants ; -de valider les méthodes et les outils

LEGIARTI000035786999

Code inconnu

. - Climat et observations : - contrôles opérationnels : finalité, organisation et outils ; C. - Climat et modélisation : - ré-analyses : principe, ré-analyses globales, ré-analyses régionales ; D. - Suivi climatique : - élaboration de bilans et caractérisation

Article R717-56-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 71 > 17

Code rural (nouveau)

informations et les documents nécessaires à l'accomplissement de sa mission et mis à la disposition du médecin praticien correspondant par le service de santé au travail en agriculture ; -les modalités de recours par le médecin praticien correspondant aux outils

Article R4623-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 48

Code du travail

documents nécessaires à l'accomplissement de sa mission et mis à la disposition du médecin praticien correspondant par le service de prévention et de santé au travail interentreprises ; -les modalités de recours par le médecin praticien correspondant aux outils

Article L226-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 72

Code de l'action sociale et des familles

Il assure la diffusion de ces outils et référentiels auprès des acteurs de la protection de l'enfance et de l'adoption internationale.

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