qualifiant correspondant à la spécialité postulée délivrée par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur ; c) Soit la qualification ordinale correspondant à la spécialité postulée ; d) Soit un diplôme, certificat ou autre titre de spécialiste

Article L4221-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 78

Code de la santé publique

l'éducation ou dans le cadre d'un accord de coopération bilatéral avec la France, lorsque le diplôme de spécialité qu'ils poursuivent nécessite pour sa validation l'accomplissement de fonctions hospitalières de plein exercice ; 2° Les pharmaciens spécialistes

Article L634-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 23

Code de l'éducation

professionnelle, de la formation complémentaire et de la formation continue en art dentaire dont justifie un ressortissant d'un Etat membre de la Communauté européenne lorsqu'il souhaite obtenir un diplôme, certificat ou autre titre de praticien spécialiste

Article D314-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 01 > 21

Code de l'éducation

Il procède à des analyses comparatives de documents étrangers et français relatifs à l'organisation et au fonctionnement des systèmes éducatifs ; 2° D'assurer la formation et le perfectionnement de spécialistes de l'enseignement du français langue étrangère

LEGIARTI000045387713

—

Demande de relèvement d'une décision de radiation du tableau de l'ordre des pharmaciens Article L. 4234-9 Quatre mois Décret n° 2004-252 du 19 mars 2004 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs Obtention de la qualification de médecin spécialiste

Article Annexe I

—

TARIFS DES HONORAIRES, RÉMUNÉRATIONS ET FRAIS ACCESSOIRES DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ET SPÉCIALISTES Article 1er Tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires des médecins généralistes ACTES MÉTROPOLE GUADELOUPE GUYANE MAYOTTE

Article 109

—

L'intervalle entre deux coupages peut, sur avis conforme du spécialiste visé à l'article 121, être augmenté jusqu'à six mois pendant la première année et trois mois pendant les années suivantes.

Article 15

—

En fonction de la spécialité ou de l'emploi, le dossier est présenté devant : -le CRS ; -la commission médicale de l'aéronautique de défense (CMAD), qui s'agissant du personnel non navigant statue sur les cas des spécialistes du contrôle et de la surveillance

Article 2

—

CPNEFP) des industries chimiques, Union des industries chimiques (UIC) Opérateur service rapide 252r 5 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile, Association nationale pour la formation automobile (ANFA) Mécanicien spécialiste

Article 1

—

l'air et de l'espace : 5 Contrôleur des espaces maritimes 311 5 ans Marine nationale : 6 Superviseur d'acheminement par vecteur aérien : 311n 5 ans Armée de l'air et de l'espace : Commission professionnelle consultative « construction » 6 Spécialiste

Article 34

—

gestionnaire ; - l'infirmier général ou l'infirmier général adjoint de l'établissement hospitalier gestionnaire de l'école ou d'un établissement hospitalier accueillant des élèves en stage ; c) Des représentants des enseignants : - un praticien hospitalier spécialiste

Article R472-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 74

Code de l'urbanisme

indiquant notamment les caractéristiques principales et la capacité de transport de l'installation, la nature des ouvrages ou des modifications substantielles projetées et leur emplacement, l'identité et la qualité du maître d'oeuvre et celles des spécialistes

Article D414-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 31

Code de l'environnement

Etre doté d'un conseil scientifique constitué de spécialistes désignés pour leur compétence scientifique dans les disciplines des sciences de la vie et de la Terre.

Article R430-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 54

Code du patrimoine

-1 : a) Deux conservateurs généraux du patrimoine ; b) Un conservateur territorial du patrimoine ; c) Un conservateur ou un responsable de collections scientifiques et techniques désigné sur proposition du ministre chargé de la recherche ; d) Un spécialiste

Article L4111-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 79

Code de la santé publique

cadre d'un accord de coopération bilatéral avec la France, lorsque le diplôme de spécialité qu'ils poursuivent nécessite pour sa validation l'accomplissement de fonctions hospitalières de plein exercice ; 2° Les médecins ou chirurgiens-dentistes spécialistes

Article L4131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70

Code de la santé publique

associé ou de fonctions universitaires en qualité de chef de clinique associé des universités ou d'assistant associé des universités, à condition d'avoir été chargé de fonctions hospitalières dans le même temps. g) Les titres de formation de médecin spécialiste

LEGIARTI000033908814

—

5,2% 4,6% 4,1% 2,1% 4,2% maladies néphrologiques 1,9% 1,9% 2,3% 2,3% 2,6% 3,0% 3,1% 2,1% 3,8% maladies neurologiques nc nc 3,5% 3,6% 4,1% 4,0% 4,1% 4,1% 4,1% maladies oculaires 2,4% 2,1% 1,9% 1,9% 2,1% 1,7% 1,1% 1,1% 1,5% maladies de la sphère ORL

Article 14

—

d'attaché d'ambassade, de vice-consul, d'attaché de consulat, de coordonnateur d'administration générale de 4e classe, d'attaché de presse, d'adjoint au responsable d'un centre régional d'assistance des systèmes d'information et de communication, de spécialiste

Article 110

—

L'intervalle entre deux coupages peut, sur avis conforme du spécialiste visé à l'article 123, être augmenté jusqu'à six mois pendant la première année et trois mois pendant les années suivantes.

Article L952-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 75 > 06

Code de l'éducation

le comité de sélection, ou l'instance équivalente prévue par les statuts de l'établissement, examine les titres et travaux des personnes qui ne disposent pas d'une qualification reconnue par l'instance nationale, sur la base du rapport de deux spécialistes

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