aquatique en continu de 100 mètres, en bassin de natation, comprenant : - un départ du bord du bassin ou d'un plot de départ, suivi de 25 mètres nage libre en surface ; - deux parcours de 25 mètres, comprenant chacun 15 mètres en immersion complète sur un trajet

Article R147-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 48

Code de la sécurité sociale

économique compatible avec les mentions figurant sur l'ordonnance ; e) Facturation abusive d'actes ou de délivrances présentée comme relevant du livre IV alors que ces actes ou délivrances sont sans lien avec un accident du travail, un accident de trajet

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

Lorsque ce contrôle a lieu à bord d'un train effectuant une liaison internationale, il peut être opéré sur la portion du trajet entre la frontière et le premier arrêt qui se situe au-delà des vingt kilomètres de la frontière.

Article 1

—

le chiffre d'affaires annuel 2019 est supérieur à douze millions d'euros ou dont le chiffre d'affaires mensuel de référence défini au II de l'article 3 est supérieur à un million d'euros, et ont : -été interdites d'accueil du public de manière ininterrompue

Article Annexe 1

—

d'utilisation par le titulaire du contrat de service public TRAFIC ET DISTRIBUTION Vente des titres Titres de transport liés au contrat de service public vendus (date, montant, origine/destination - parcours emprunté sur le service conventionné si trajet

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Mise en place : Le transport, d'un lieu à un autre, sur instruction de l'exploitant, d'un membre d'équipage qui n'est pas en fonctions, à l'exclusion du temps de trajet.

Article Annexe 5

—

Pendant le trajet : - faire des pauses plus fréquentes ; - adapter son allure aux conditions météo, à la visibilité et aux conditions d'adhérence ; - de nuit, ralentir davantage en virage car l'importance de la courbe est plus difficile à apprécier

Article 4

—

Le transport du combustible neuf et du combustible irradié pourra être effectué par la route, sur un trajet aussi réduit que raisonnablement possible.

Article 9-3

—

Cet engagement peut se matérialiser notamment par un partage des agendas, un dispositif permettant d'assurer une continuité des soins sans rupture de prise en charge, avec un critère de proximité géographique (20 mn de trajet maximum entre les uns et

Article Annexe IV

—

préparation (1 h 15 min) au cours duquel le candidat prend connaissance d'un dossier fourni par le jury et élabore un document écrit (fiche synthétique mettant en évidence les points clés de la situation ou renseignement d'un imprimé ou visualisation d'un trajet

Article Annexe 34

—

de leurs modalités d'exercice, le médecin signataire transmet à la caisse les documents matérialisant ce mode d'organisation (partage d'agendas, dispositif de continuité des soins mis en place et critère de proximité géographique, à savoir 20 mn de trajet

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

Trajets prévus. 31. Zone océanique système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM). 32. Indicatif radio. 33. Numéro MMSI. 34. Centre de sécurité des navires chargé de la visite de mise en service. 35.

Article 223 a-II-2/09

—

Il faut éviter la proximité des barrots et des conduits de ventilation ou d'autres emplacements où le trajet de l'écoulement d'air influerait défavorablement sur leur fonctionnement ainsi que les emplacements où ils risquent de subir des chocs ou d'être

Article ANNEXE 1

—

apte à utiliser les services d'un chien-guide : - responsabilités vis-à-vis du chien-guide ; - maturité psychique ; - état physique ; - environnement social ; - critères nationaux d'invalidité ; - autonomie ; - réel besoin du chien-guide pour les trajets

Article 13

—

Dans le cadre des autorisations individuelles permanentes sur itinéraire précis ou des autorisations individuelles permanentes de raccordement à un réseau, cet accompagnement est obligatoire sur la totalité du trajet effectué.

Article Annexe

—

Hauteur A partir d'un élan étalonné de 4 à 6 appuis, réaliser la meilleure performance possible, de façon sécurisée, en alignant le trajet avec la trajectoire. Assumer dans un groupe restreint le rôle d'observateur.

Article Annexe

—

mur plein construit en matériaux incombustibles, stable au feu de degré deux heures, dont la hauteur excède de 0,50 mètre celle de la bouche de remplissage et de l'orifice de la soupape et dont la longueur est telle que la projection horizontale du trajet

Article 1

—

fonctionnement pouvant avoir une incidence directe sur la sécurité ; ― montrer une maîtrise suffisante des commandes et accessoires du véhicule pour ne pas créer de situations dangereuses ; ― montrer son degré d'autonomie dans la réalisation d'un trajet

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Lorsque la tondeuse se déplace, la durée de mesure est égale au temps qu'elle met pour parcourir à vitesse constante le trajet AB (voir la figure en fin d'annexe).

Article Annexe 6

—

Dénomination Réalisation de trajets de covoiturage de courte distance organisés par un opérateur de covoiturage.

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