Des dispositifs d'évaluation des enseignements et des stages, par les étudiants, sont mis en place dans chaque établissement dispensant la formation.

Article 233-5.07

—

Pour l'application de ces règles, on considérera que le délai qui sépare l'apparition de l'avarie de barre au début d'exécution de la parade ne peut être inférieure à 10 secondes.

Article 4

—

Cette maîtrise du milieu aquatique permet d'accéder à la pratique des activités sportives mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport, ou dans le cadre des enseignements d'éducation physique et sportive, aux enseignements obligatoires

Article D336-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 71 > 85

Code de l'éducation

Le premier groupe d'épreuves comprend l'ensemble des épreuves obligatoires et, le cas échéant, les évaluations des enseignements optionnels.

LEGIARTI000051313886

—

15 secondes 0 4 palier 3-30 secondes 0 5 palier 3-45 secondes 0 6 palier 4 0 7 palier 4-15 secondes 0 7,5 palier 4-30 secondes 0 8 palier 4-45 secondes 0 8,5 palier 5 1 9 palier 5-15 secondes 2 9,5 palier 5-30 secondes 3 10 palier

Article Annexe XIII

—

CAPACITÉ D'ÉVALUATION ET DE TRAITEMENT DE LA DOULEUR : DEUX ANS ENSEIGNEMENTS (Au moins cent soixante heures) FORMATION

Article Annexe III

—

ENSEIGNEMENTS (Quatre-vingts à cent vingt heures) II. FORMATION PRATIQUE

Article Annexe II

—

La détermination des enseignements de spécialité du baccalauréat décerné aux candidats italiens est fixée conformément au tableau suivant :

Article D636-21-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66

Code de l'éducation

Des dispositifs d'évaluation des enseignements et des stages par les étudiants sont mis en place dans chaque établissement habilité à dispenser cette formation.

Article 4

—

La formation dispensée en vue de l'obtention du certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes comprend un enseignement relatif au cadre légal du port et de l'usage de l'arme, aux droits et devoirs des agents de police municipale et

Article 8

—

La formation intègre un enseignement visant la maîtrise d'au moins une langue étrangère en référence au niveau B2 du cadre européen commun de référence pour les langues. Cet enseignement est sanctionné par l'attribution de crédits européens.

Article XXIX

—

Le second tiers sera attribué à la population.

Article L581-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 31

Code de l'environnement

Ils déterminent également les conditions d'application des dispositions relatives à la publicité, aux enseignes et aux préenseignes figurant dans le règlement annexé à un plan de sauvegarde et de mise en valeur rendu public ou approuvé.

Article D312-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 10

Code de l'éducation

Dans les établissements scolaires publics et privés sous contrat sont assurés une sensibilisation à la prévention des risques et aux missions des services de secours, une formation aux premiers secours ainsi qu'un enseignement des règles générales de

Article 2

—

départements d'outre-mer appartenant à une des catégories d'établissements définies au 1° et dans une des classes définies au 2° du présent article. 1° Les catégories d'établissements concernées sont : - les établissements d'enseignement publics du second

Article R822-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 50 > 43

Code de l'éducation

du réseau des œuvres universitaires : 1° Les étudiants ou élèves en formation initiale ou continue inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur, les écoles techniques supérieures, les grandes écoles et les classes des établissements du second

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