teneurs normales dans les essences naturelles utilisées. 51 Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels. 178 Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol. 23 Bétoxycaïne et ses sels. 287 Biétamivérine. 86

Article Etat A

Code inconnu

(Article 50 de la loi) (En euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 78 328 000 000 1101 Impôt sur le revenu 78 328 000 000 12.

Article 2

Code inconnu

Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement “ relais de la flamme olympique ” désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements

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