d'une modification de l'extrémité du chemin de [X] [O] ne lui permettant plus de stocker son container pour permettre le ramassage des ordures ménagères, constate depuis la propriété de [X] [O] des bruits

M. et Mme [Y] [O] se sont plaints du bruit émis par la société SD2I ainsi que des livraisons opérées au profit de celle-ci, impliquant la présence de camions devant leur domicile.

la retraite anticipée du salarié était un moyen approprié et nécessaire dès lors qu'il avait été exposé pendant vingt-trois ans à des conditions de travail pénibles caractérisées par une nuisance « bruit

de confort dont ne disposaient pas des hôtels concurrents et de même classification dans la même ville, le non-fonctionnement de cette installation décidé par l'exploitant de l'hôtel en raison d'un bruit

syndicat des copropriétaires reprochant à ce commerce d'être à l'origine de troubles anormaux de voisinage causés par les odeurs de cuisine, la présence de papiers gras dans les parties communes et le bruit

The applicant was taken to a hospital and diagnosed with a closed traumatic brain injury, a closed linear skull cap fracture in the frontal area, and brain contusion.

#Hilde De Bruyn v European Parliament.#Case C-223/82.

#Herbert Bruns gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-95/76.

L'état de santé de l'assuré a été déclaré consolidé au 10 juillet 2013 et un taux d'incapacité (IPP) de 10 % lui a été attribué pour 'atteinte auditive provoquée par des bruits lésionnels.

formé par Mme Marie-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Nouvelle Mayaud, dont le siège est Brin

diagnostic en ne décelant pas l'insuffisance respiratoire de sa patiente, sans s'expliquer sur le point de savoir - dans la mesure où l'expert indique que dans un premier temps, une évolution à bas bruit

A... au cours de sa deuxième audition en garde à vue, où il explique avoir agi en réaction au bruit qu'il a entendu en bas de l'escalier (D52-6) ; qu'en conséquence, le désistement de M.

[C] et causait un trouble anormal de voisinage ; qu'elle avait refusé les devis de la société Froid Guyader des 9 novembre 2011 puis du 15 mars 2012 décrivant une proposition de traitement du bruit par

assortis du même sursis et à une amende de 50 000 francs, les juges du second degré, saisis du seul appel du minitère public, énoncent que "les faits étant clairement établis, il convient de relever que Brun

L''aggravation est donc de 03 % et ne peut être considérée comme d'origine professionnelle puisqu'il n'y a plus eu d'exposition au bruit depuis 2005.

[J] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Acoustique, bruit, vibration » (C-1.1), « Architecture - ingénierie »

actuellement à usage de commerce ou d'industrie pourront y exercer tous commerces et industrie à l'exception toutefois de ceux qui pourraient nuire à la tranquillité de l'immeuble, notamment par les bruits

décision, la Commission nationale technique énonce essentiellement que la surdité de l'intéressé est d'origine complexe, qu'elle est due à la fois à une otite chronique, à l'âge et à l'exposition au bruit

[Y], a regretté que le patient n'ait pas eu le suivi électro physiologique et urodynamique réalisé de manière systématique pour ces pathologies, ce qui avait entraîné une vessie neurologique à bas bruits

société) deux contrats de sous-traitance, l'un relatif à des travaux de charpente et de couverture concernant le chantier "Toudic", l'autre relatif à des travaux de plomberie concernant le chantier "Brune