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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
6979f06acdc6046d47f7e5a5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 13] (RG n° 21/00878) suivant déclaration d'appel du 17 mars 2023 APPELANT : [G] [C] [E] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 12] de nationalité Française demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13a
10 avril 2008
10 avril 2008
Pascal X..., assisté de l'ADTMP, son curateur C / Véronique Y...
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908b
11 mai 2017
11 mai 2017
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE MAI DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [T] [C] [J] né le [Date naissance 1] 1957
Source officielle3e chambre
603552d5c97b497b94219ba3
12 mai 2016
12 mai 2016
06 N° RG : 13/11617 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gachucha COURREGE de la SCP MOLAS LEGER CUSIN & ASSOCIES Me Frédérique FARGUES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
1 octobre 2015
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA MMA IARD N° SIRET : 440 048 8822 [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
née le 27 Septembre 1942 à AUCH (32000) de nationalité française retraitée demeurant... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7f
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D' APPEL DE PARIS 24ème Chambre- Section D ARRET DU 11 OCTOBRE 2007 (no, pages) Numéro d' inscription
Source officielle1ère Chambre
67f03cbb02fc178212f840e0
1 avril 2025
1 avril 2025
VERON DIET & CIE, S.A. SMABTP, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3f
1 décembre 2014
1 décembre 2014
RG N : 13/ 01576 AFFAIRE : Mme Véronique X... C/ M. Olivier, Guy, Didier Y... R. J/ E.
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d61329eb3db7c2558d
18 avril 2024
18 avril 2024
LEROY MERLIN FRANCE (Me Martine GUERINI) C/ Madame [J] [R] épouse [Y] (Maître Véronique BENTOLILA) Monsieur [E] [Y] (Maître Véronique BENTOLILA) S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce86
18 novembre 2008
18 novembre 2008
avocat au barreau de VIENNE substitué par Me POSTA, avocat au même barreau COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY
Source officielle3e chambre
5fdd182fb57ca282107ff688
11 octobre 2018
11 octobre 2018
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE OCTOBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre: 1/ SA MMA IARD venant aux droits
Source officielleTAXES
6a1a78e6cdc6046d477530fc
28 mai 2026
28 mai 2026
Le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau d'Amiens RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'AMIENS TAXES JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aae
6 avril 2023
6 avril 2023
BUQUET- ROUSSEL TC NANTERRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire
Source officielleChambre sociale 4-6
671b35c42edfb0b58c05f1c8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SITTERLE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400fd4
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Véronique XW..., demeurant ..., 22°/ de M. Christian XX..., demeurant ..., 23°/ de M. Jean-Louis XZ..., demeurant ..., 24°/ de M.
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908d
11 mai 2017
11 mai 2017
le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Elisabeth ROUSSET, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 313
Source officielleChambre Sociale-Section 1
679874505b6b52f3e4a4319b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
- N° Portalis DBVS-V-B7I-GCYJ --------------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 15 décembre 2023 23/00057 --------------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle3e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd3b
17 mai 2018
17 mai 2018
APPELANTS Monsieur [I] [L], INTERVENANT FORCE, né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Véronique TARDY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [
Source officielleciv1
613721d6cd580146773f7e58
10 février 1993
10 février 1993
François A..., avec lequel elle demeure ... (Finistère), contre : 18/ M. Jean-Yves G..., commerçant, demeurant ..., 28/ Les consorts Le Vern, savoir : A Mme M...
Source officiellePage 18 sur 969
Vergnes, Valérie Odile Françoise
12/05/2024
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Vergnes, Valérie Odile Françoise
10/04/2024
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VERGNE, Edith Françoise, VVE LANZA
06/08/2015
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VERGNE, MARIE FRANCOISE
04/12/2013
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PAPON, Anais, Françoise, Joséphine, VERGNE
18/04/2013
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