les dispositions des décrets ci-après énumérés : Décret n° 47-1592 du 23 août 1947 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et les monte-charges

Article Annexe 2

—

portes et de fenêtres ; - parties des locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 m ; - parties du niveau inférieur servant d'emprise à un escalier, à une rampe d'accès ou les parties du niveau inférieur auquel s'arrêtent les trémies des ascenseurs, des monte-charges

Article R436-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

balances à crevettes, au nombre total de six au maximum ; 6° Des lignes de fond munies pour l'ensemble d'un maximum de dix-huit hameçons ; 7° Trois lignes de traînes munies au plus de deux hameçons chacune ; 8° (alinéa abrogé) 9° Quatre lignes montées

Article L1115-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 17

Code des transports

services ferroviaires de transport de voyageurs, le gestionnaire d'infrastructure, en coordination avec les entreprises ferroviaires, assure, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, la réservation des prestations d'assistance en gare, à la montée

Article Annexe 13

—

escadrons de défense sol-air ; - escadre sol-air de défense aérienne (ESADA) ; - escadron d'expertise technique et d'instruction spécialisée SIC/AERO de Cinq Mars La Pile ; - escadron d'instruction et d'utilisation opérationnelles et techniques de Mont

Article Annexe VII

—

D Cantal 15420 D Artense 15421 D Plateau du Sud-Est limousin 15433 C HAUTE-LOIRE 43 Bassin du Puy 43172 D Brivadois 43177 D Cézallier 43417 D Margeride 43418 D Massif du Mezenc-Meygal 43423 D Velay basaltique 43424 D Monts

Article 76

—

personnes neufs immatriculés à partir du 20 octobre 2008 devront être équipés d'un signal de transport d'enfants muni d'un éclairage soulignant la silhouette des personnages ; cet éclairage ne doit être utilisé qu'à l'arrêt du véhicule lors de la montée

Article 5

—

lors des approbations prévues à l’article 4, soit des modifications postérieures à ces approbations proposées à la suite des essais, toutes précisions sur : - les essais et épreuves effectués ; - les conditions réelles de démarrage et les essais de montée

Article Annexe 2

—

d) Parcours circuit training et de retranscription (10 points) -circuit training ; Le circuit : 10 ateliers physiques (jumping Jack, gainage, soulevé de terre kettelbel 24 kg, montée

Article 110.9.1

—

celle du navire porteur, à l'exception des annexes des thoniers senneurs et des navires de l'Etat ; -leur rayon d'action est limité à la portée visuelle depuis le navire porteur, ou à la portée VHF le cas échéant -le nombre de personnes qui peuvent monter

Article 5

—

Article ANNEXE

—

LA COMMUNE 14009 Amfreville. 14030 Authie. 14036 Banneville-la-Campagne. 14046 Bavent. 14060 Bénouville. 14068 Biéville-Beuville. 14076 Blainville-sur-Orne. 14101 Bretteville-sur-Odon. 14106 Bréville-les-Monts

Article 5

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industrie lors des approbations prévues à l’article 4, soit des modifications postérieures à ces approbations proposées à la suite des essais, toutes précisions sur : Les essais et épreuves effectués ; Les conditions réelles de démarrage et les essais de montée

Article 9

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combustibles liquides doit être réalisé par l'un des moyens suivants : - par canalisation : - jusqu'aux citernes d'un dépôt principal ; - entre les citernes d'un dépôt principal et la station de transvasement associée à ce dépôt ; - en citernes protégées montées

Article 5

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Article Annexe

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l'Eure Base aérienne 105 Evreux DDE de la Haute-Garonne Base aérienne 101 Toulouse Francazal DDE de la Gironde Base aérienne 106 Bordeaux-Mérignac DDE d'Indre-et-Loire Base aérienne 705 Tours - Saint-Symphorien DDE des Landes Base aérienne 118 Mont-de-Marsant

LEGIARTI000032432254

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Monter une structure bois Positionner, stabiliser et régler un sous-ensemble structurel bois. 3.

LEGIARTI000032432269

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Monter une structure bois Positionner, stabiliser et régler un sous-ensemble structurel bois. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de charpente ou construction bois.

Article 5

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Article 3

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mise en œuvre des systèmes d'information de Rennes au pôle opérationnel hébergement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes ; - adjoint au chef du groupement de soutien de la base de défense Lyon-Mont-Verdun-La

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