En l'espèce, le salon-séjour de la maison de M. et Mme [P], seule pièce souffrant de la perte d'ensoleillement consécutive à la construction édifiée sur la parcelle voisine, est largement éclairé par trois

d'habitation sise [Localité 5], sur les parcelles cadastrées section B n° [Cadastre 1] et [Cadastre 2] ; - à Monsieur [B] [M] une maison d'habitation sise [Localité 5], sur les parcelles cadastrées B

Il est constant qu'alors que la maison de Mme Christiane Y... sise [...] avait pour voisinage immédiat une maison similaire sans étage sise au milieu d'un terrain de 650 m2, son bien immobilier est désormais

X..., propriétaire de parcelles, comportant une maison d'habitation, un garage et un jardin, a fait l'objet d'une procédure d'expropriation pour la construction d'une autoroute ; Attendu que pour fixer

A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

I... ont acquis une maison à usage d'habitation ; qu'un permis d'aménagement accordé aux vendeurs mentionnait l'existence d'un canal d'arrosage reliant le système principal à la parcelle acquise en passant

Y... a donné à bail une ferme de 30 hectares en se réservant la jouissance de la maison d'habitation et de ses abords, fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 20 septembre 1989) de l'avoir déboutée de sa

Z..., lequel avait placé une clôture empêchant l'édification d'une maison sur une parcelle de terrain cadastrée n° 441, qu'elle avait acquise, Mme Y... a assigné celui-ci en réparation du préjudice subi

sur laquelle leur auteur a fait édifier, en 1969, une maison d'habitation, jouxtant le fonds appartenant au syndicat des copropriétaires du 240, route du Cap Ferret ; que ce dernier a demandé à ce que

[E] [F], d'éléments installés sur les parcelles [Cadastre 6] et [Cadastre 7] et réduisant la largeur du passage, ainsi que d'un panneau de signalisation interdisant le passage des camions de plus de 6

d'habitation et la pleine propriété de différentes parcelles agricoles, sous la condition que le prix, fixé à 450 000 francs, serait déposé entre les mains du notaire et payable à concurrence de 15 000

[D], terres éboulées qui appuient sur la maison et lui appartiennent ; que M.

Les époux [A] ont fait édifier une maison à usage d’habitation au sein de leur parcelle. En 2021, ils ont mis en vente leur propriété.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 octobre 2014), que M. et Mme [T], propriétaires d'une parcelle

[J] [V] à Madame [F] [M] [V] doit aussi être appréciée en fonction des éléments suivants : les parcelles AT [Cadastre 4] et AT [Cadastre 1], de 1.790 m² sur lesquelles se trouve construite sa maison d'habitation

[N] [G] doit aussi être appréciée en fonction des éléments suivants : . les parcelles AT [Cadastre 5] et AT [Cadastre 1], de 1.790 m² sur lesquelles se trouve construite sa maison d'habitation de 156

A-M-N-S-T-O-P-U-V-Q-R, concédant à Pascal X... une " terrasse " de 1,50 m pour l'accès à son portail actuel et lui permettant d'ouvrir un nouvel accès à sa parcelle E 56 depuis la parcelle E 69 entre

Pascal X..., 2°/ Mme Christine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mai 2017 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant