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395 résultats pour « Rémi Girard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 26 / Proxi référé

697bdabccdc6046d472cad22

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 25 novembre 2025, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 08 janvier 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

697d2018cdc6046d47535226

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 25 novembre 2025, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 08 janvier 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

6981abe3cdc6046d47b84543

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 25 novembre 2025, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 08 janvier 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

6983a1ffcdc6046d47ed8007

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 25 novembre 2025, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 08 janvier 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dd07cdc6046d47d94a7a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Madame Nathalie BRET, conseillère Madme Catherine GIRARD- ALEXANDRE

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

66b3b55371e198c2b66a2e22

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

épouse [G] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 21 Mai 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 15 Juillet 2024; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

664ce08cf554ad2159919565

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 12 Mars 2024, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

664ce08ef554ad2159919646

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 12 Mars 2024, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

664ce090f554ad2159919696

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 12 Mars 2024, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

664ce092f554ad21599196e6

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 12 Mars 2024, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

664ce093f554ad21599196fd

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 12 Mars 2024, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0aac91e3bdd7a889a74

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

représentée DÉBATS : Audience publique du 15 Mars 2024 DÉCISION: Réputée contradictoire, premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024, par Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0abc91e3bdd7a889b4b

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

en personne DÉBATS : Audience publique du 15 Mars 2024 DÉCISION: Contradictoire, premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2024, par Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824b54e82250580d1f8dc

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[P] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Février 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824b54e82250580d1f8e3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[M] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Février 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824b74e82250580d1f909

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[J] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Février 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

6a1f1b83cdc6046d47dd00c8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 14 avril 2026, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 26 mai 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

6a1f1c08cdc6046d47dd0a69

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 14 avril 2026, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 26 mai 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

6a1f1c2dcdc6046d47dd0d40

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Après débats à l'audience publique du 14 avril 2026, l'ordonnance suivante a été rendue par mise à disposition au greffe le 26 mai 2026 ; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

633e6fccf8faf13e2e973c6e

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Jean-Pierre DESIDERI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 juin 2022, devant la cour composée de : Jean-Jacques GILLAND

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Girard, Rémi, Laurent, Sylvain

SIREN 107672743Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CABINET REMI GIRARD

SIREN 498225887Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

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Dépôts des comptes

CABINET REMI GIRARD

SIREN 498225887Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

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Créations

DARDE, Remi, Jonathan, GIRARDOT

SIREN 811838697Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

30/06/2026

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Radiations

GIRARD, Rémi

SIREN 885355289Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

17/04/2026

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