L'Auxiliaire du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI Bourgogne et la compagnie Abeille assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 mai 2000), que La SCI Les Rochettes

Par une décision du 24 août 2022, le maire de La Rochette a rejeté sa demande de dérogation. M.

Impôts, ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation du jugement rendu le 14 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1re section), au profit de la société La Rochette

d'une part, que l'appartement situé au premier étage du bâtiment et occupé par les propriétaires, disposait d'une entrée et d'un escalier indépendants mais, en façade arrière, d'un balcon et d'une "rochelle

(Deux-Sèvres), 28/ la Société d'intérêts collectifs agricoles (SICA) de la Rochelle, dont le siège social est rue Montcalm à La Rochelle-Pallice (Charente-Maritime), 38/ la Compagnie d'assurances Cigna

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de La Rochelle

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 21 septembre 2022), par une lettre de mission du 28 novembre 1994, renouvelable annuellement par tacite reconduction, l'EARL La Rochelle, devenue l'EARL [T] [P] (l'EARL), a

[T] [B], 2°/ Mme [X] [B], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° J 23-10.427 contre le jugement rendu le 2 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de La Rochelle (contentieux

Le requérant a indiqué que la société DA ROCHA est intervenue pour les travaux de maçonnerie.

général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1re section), au profit de la société Rochette

X..., l'aient accompagné de La Roche-sur-Yon aux Sables-d'Olonnes pour reprendre la Renault 25 de M.

montant de l'allocation déjà versée et non pour l'intégralité de la pension alimentaire arriérée ; Attendu que la Caisse fait grief à l'ordonnance (président du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon

d'autre part, les dommages résultant d'un défaut de construction de l'immeuble étaient exclus de la garantie ; que les travaux de réfection comprenaient pour partie la réalisation de costières contre le rocher

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par Me Brouchot, avocat aux Conseils, pour la société Pharmacie Bornand Rochet.

[K] [B] la somme de 1500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne la SCI Bermath et la SARL ETS Rochette in solidum aux dépens.

" ; qu'en l'espèce, il est établi que les cercles exploités sous l'enseigne " New Diamond Casino " ne possèdent pas cette autorisation, alors qu'ils pratiquent bien les jeux de hasard tels que la roulette

Rocha aidait à son déplacement lorsqu'une troisième voiture, conduite par Fabrice B..., a heurté le véhicule de Béatrice Y..., lequel, projeté sur Fernand X...

l'entreprise de démolition à la "démolition du plancher béton sur sous-sol" alors qu'il s'est révélé, après démolition de la dalle en béton, que celle-ci reposait en réalité sur une assise granitique rocheuse