Codes de loi français

Article Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

. - Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

Article A385-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 40

Le niveau des coupons annuels de ces obligations est égal à la moyenne annuelle, sur l'exercice précédent le test, du niveau de l'indice TECn publié par la Banque de France, où n correspond à la maturité de la nouvelle obligation.

Article 22

Il rédige des consignes de maintenance et organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes rendus sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.

Article 5

En vue de leur affectation au sein de ce service, les agents sont soumis à des tests psychométriques et à un entretien avec un psychologue afin d'éclairer la décision de l'administration sur les recrutements.

Article 1

analyse de risques et éventuelle mise en œuvre de mesures d'atténuation par une autorité d'emploi, présente un impact négligeable ou mineur pour la sécurité de l'aéronef, des personnes et des biens ; – “vol de développement” : vol effectué en vue de tester

Article 9

aux articles 7 et 8 ci-dessus, notées sur 20 et affectées de coefficients, sont les suivantes : - prise en compte des éléments du dossier : 3 ; - évaluation d'une première langue étrangère : 1 ; - évaluation d'une deuxième langue étrangère : 0,5 ; - test

Article CTS 60

utilisée pour leur sertissage, ne doivent pas perdre leurs caractéristiques mécaniques à des températures inférieures à 400 °C ; - les dispositifs d'ancrage, de lestage ou toute autre solution équivalente doivent être justifiés par le calcul ou bien testés

Article 6

disposition des agents chargés du contrôle : - une description du modèle, ou de l'éprouvette correspondante, comprenant la liste des composants avec leurs caractéristiques ; - selon le mode de preuve choisi en application de l'article 4, soit les rapports de tests

Article 1

procéder, pour les prestations offertes, par catégorie de permis, à un affichage sur un tableau, visible et lisible de l'extérieur, indiquant : - la dénomination précise, la durée et le prix T.T.C. par unité des leçons théoriques et pratiques, des tests

Article 4

dispositifs d'alerte des aménagements hydrauliques, il est procédé à des essais une fois par trimestre les premiers mercredis des mois de mars, juin, septembre et décembre, à douze heures et quinze minutes ; - pour les autres dispositifs d'alerte, des tests

Article Tableau n° 26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés 7 jours

Article 3 bis

fourni toute pièce justifiant le respect des exigences relevant des domaines fonctionnels suivants   : identité nationale de santé, RGPD, Pro Santé Connect, annuaire de santé, politique générale de sécurité des systèmes d'information en santé (hors test

Article R224-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 15

Dans l'affirmative, le candidat est soumis à un examen psychotechnique, qui porte sur les tests prescrits par le médecin agréé consultant hors commission médicale ou la commission médicale.

Article A212-211

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Pour chacune des trois options de la première mention ou de la seconde mention, elle comporte deux tests :

Article R613-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 45

Il est subordonné à la réussite de divers tests dans un laboratoire d'essais reconnu par arrêté du ministre de l'intérieur.

Article R613-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 45

Il est subordonné à la réussite de divers tests dans un laboratoire d'essais reconnu par arrêté du ministre de l'intérieur.

Article Annexe 2

Evaluation psychologique préalable -des tests psychotechniques destinés à évaluer leur profil psychologique et leur capacité à travailler au sein d'une équipe régionale d'intervention et de sécurité ; Les tests sont distincts suivant les corps et grade

Article 1

finances rectificative pour 2022 et ne peut pas être placé en position d'activité partielle en application du même article ; -l'assuré présente un résultat positif à un autotest de détection antigénique du SARS-CoV-2, à condition qu'il fasse réaliser un test

Article 4

s'assurant du respect de la durée minimale réglementaire d'un an de conduite accompagnée entre la date du rendez-vous préalable et celle de l'examen ; Son installation au poste de conduite ; La présentation de l'épreuve par l'expert et la réalisation d'un test

Article L531-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 20 > 40

Les études et les tests sur lesquels se fonde cette évaluation en vue des autorisations prévues aux articles L. 533-3 et L. 533-5 sont réalisés dans des laboratoires agréés par les pouvoirs publics.