La qualité de la protection sera contrôlée avant la mise en œuvre de substances radioactives dans chaque atelier, notamment au droit des traversées des protections biologiques.

Article 223 a-II-2/09

Code inconnu

Le câblage électrique faisant partie du dispositif doit être disposé de façon à ne pas traverser les cuisines, les locaux de machines et les autres locaux fermés présentant un risque élevé d'incendie sauf lorsque cela est nécessaire pour assurer la détection

Article Annexe 180-A.3

Code inconnu

Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2

Article ANNEXE 6

Code inconnu

AP 324 ; - chemin des Bories y compris la parcelle section AP 324 jusqu'à l'avenue René-Cassagne ; - avenue René-Cassagne, (parcelles 87 et 86 comprises) jusqu'aux limites des parcelles section AP 63, 62, 61, 60, 358, 58, 357, 57, 56 et 55 ; puis traversée

Article 13

Code inconnu

situations rencontrées par un convoi au cours de son déplacement, deux types d'accompagnement sont prévus : 1° un accompagnement général valable sur la totalité du parcours ; 2° un accompagnement local : -pour le franchissement d'un point singulier : traversée

Article Instruction technique IGH

Code inconnu

Les conduits d'amenée d'air sont des conduits de ventilation et assurent un coupe-feu de traversée de degré 120 minutes ou EI 120. Par contre, les conduits d'évacuation de fumée sont des conduits de désenfumage et essayés avec un feu intérieur.

Article 2-1

Code inconnu

juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure, l'allée Résistance-et-Déportation, le boulevard Jean-Jaurès et la traverse

Article 223 a-II-1/15

Code inconnu

Sauf dans le cas prévu au paragraphe 3.3., on ne peut faire traverser la cloison d'abordage au-dessous de la ligne de surimmersion que par un tuyau au plus, pour le service du liquide contenu dans le coqueron avant, étant entendu que ce tuyau doit être

Article 3

Code inconnu

L’étanchéité de l’enceinte et de ses traversées devra être périodiquement contrôlée. La première épreuve d’étanchéité sera effectuée à la pression de calcul de l’enceinte.

Article 3

Code inconnu

L’étanchéité de l’enceinte et de ses traversées sera périodiquement contrôlée. La première épreuve d’étanchéité sera effectuée à la pression de calcul de l’enceinte.

Article 223 a-II-2/30

Code inconnu

Lorsqu'il n'est pas prévu de piquet d'incendie en permanence pendant la traversée dans un des locaux de ce type, il convient d'installer un dispositif fixe de détection et d'alarme d'incendie d'un type approuvé, conforme aux prescriptions de l'article

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse

Article Annexe

Code inconnu

du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l'électrification rurale 56 Décisions d'attribution ou de refus d'une subvention au titre des sous-programmes du programme spécial ou des sous-programmes d'enfouissement de réseaux pour les communes traversées

Article 223 a-II-2/10

Code inconnu

Les soupapes de décharge et les tuyaux d'air ou de trop-plein doivent déverser le combustible à un endroit où il n'existe aucun risque d'incendie ou d'explosion dû à la présence d'huiles et de vapeurs et ne doivent pas traverser des espaces réservés à

Article 10-2

Code inconnu

Présence d'enfants susceptibles de traverser la chaussée. Signal XA13b. Présence de piétons à un passage pour piétons ou rappel d'un passage pour piétons. Signal XA14. Présence d'autres dangers possibles.

Article 221-II-2/9 (1)

Code inconnu

.2 l'isolation thermique des cloisonnements de séparation doit tenir compte du risque d'incendie de chaque local et des locaux adjacents ; et .3 le maintien de l'intégrité au feu des cloisonnements doit être assuré au niveau des ouvertures et des traversées

Article 10

Code inconnu

passagers à destination d'espaces naturels protégés mentionnée à l'article L. 423-47 du code des impositions sur les biens et services, de souscrire la déclaration mensuelle mentionnée à l'article D. 423-18 du même code, lorsqu'elle assure plusieurs traversées

Article 221-II-2/20

Code inconnu

fondamental régissant les dispositions du paragraphe 2.2.1 s'applique également aux espaces rouliers. 2.2.3 Les prescriptions du présent chapitre relatives aux systèmes de ventilation, aux ouvertures pratiquées dans les cloisonnements du type " A " et aux traversées

Article Instruction

Code inconnu

géographique choisi pour réaliser des tirs libres, le préfet ayant reçu la demande d'autorisation sollicite l'avis des autorités aéronautiques et / ou maritimes (délégué territorial de l'aviation civile, préfet maritime) pour les tirs susceptibles de traverser

Article 221-II-1/13

Code inconnu

Aucun de ces tunnels ou tambours ne doit traverser la cloison de compartimentage immédiatement en arrière de la cloison d'abordage. 10.2 Lorsqu'il est envisagé d'installer des tunnels traversant des cloisons étanches à l'eau, le cas doit faire l'objet

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