René A... et les époux Patrick B... se sont rendus caution de la société locataire; que le crédit preneur a, dans un premier temps, choisi un appareil d'un certain type puis a modifié son choix pour un

apprécier si la créance qui la justifie paraît fondée en son principe ; qu'il ne peut trancher la question litigieuse de fond qui oppose les parties quant à cette créance que si l'appréciation de l'apparence

un apparentement certain entre la nature des produits « Pfizer » et les produits considérés comme « commissionnables », que les produits que le salarié avait la charge de vendre pouvaient être proposés

un apparentement certain entre la nature des produits "Pfizer" et les produits considérés comme "commissionnables", que les produits que le salarié avait la charge de vendre pouvaient être proposés aussi

Le moyen invoque pour la première fois devant la Cour de cassation le fait que les parties doivent pouvoir connaître l'organisme ayant procédé aux vérifications de l'appareil alors qu'était invoqué devant

C... a vendu à l'Association de voltige alençonnaise (AVA) un avion Piel CP 301, construit en 1960, et totalisant 1 097 heures de vol ; qu'à la suite du fonctionnement défectueux de cet appareil, un expert

Y... avaient induit en erreur les époux X... qui étaient fondés à invoquer la théorie de l'apparence, a condamné solidairement M. Z... et M.

du salarié, à la supposer commise, n'est exonératoire que si elle est exclusive ; qu'aux termes de l'article R. 233-13-7 devenu l'article R. 4323-41 du code de travail, le poste de manoeuvre d'un appareil

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a jugé que la vitesse du véhicule avait été constatée par un appareil dont le bon état de fonctionnement est établi par son homologation, alors qu'aucun élément

condamné Benhamou à la peine de 8 jours d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que, pour expliquer les anomalies relatives à l'utilisation de sa carte bancaire, Benhamou émet l'hypothèse que l'appareil

dénaturé les conventions liant les parties et violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, que le même bon de commande stipulait expressément que "le vendeur" s'obligeait à fournir des appareils

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 1990), que la société hôtelière des Antilles a loué un certain nombre d'appareils

chauffage climatisation et d'application thermique (SECCAT), assurée par la société Mutuelle du Mans en responsabilité civile professionnelle, de l'entretien de l'installation de chauffage et de l'appareil

non-respect des stipulations contractuelles, la cour d'appel aurait encore privé sa décision de base légale au regard du même texte; et alors que, enfin, en se bornant à énoncer que la valeur de l'appareil

de locomotion, a été acquise, le 9 mars 1987, par la Société nationale des Usines Renault (Régie Renault), qui l'a cédée, le 6 octobre 1987, à la société NRJ (Paris) pour désigner des véhicules et appareils

.; que les prévenus n'étaient pas autorisés par les titulaires des marques d'appareils d'électroménager notoirement connus à utiliser lesdites marques à des fins publicitaires pour leur propre commerce

X... les actionnaires, offre aux médecins des prestations de télémesure médicale et fournit, en qualité de grossiste des appareils d'électro-cardiogrammes portatifs ; que Mme Z... et M.

pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 10 avril 2018), que la société Triponney Hélicoptères (la société), propriétaire d'un hélicoptère Eurocopter Dauphin AS 365N, a loué son appareil