A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JANVIER 2023 La société Eurovia Champagne

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 MARS 2021 La société Entrepôts de Champigny

Pierre X..., demeurant résidence Les Dalmatiens, 18 ter, rue de Verdun à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1994 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne

terminale de la saison des ventes ; que la revente au détail des jouets à l'occasion des fêtes de Noël présente incontestablement une telle caractéristique qui apparaît beaucoup plus discutable pour le champagne

La convention collective applicable est la convention collective régionale des vins de Champagne du 9 juillet 1985 (IDCC 1384). 4.

La convention collective applicable est la convention collective régionale des vins de Champagne du 9 juillet 1985 (IDCC 1384). 3.

agents des douanes avaient trouvé trace, même si plusieurs d'entre elles portaient en marge la mention " OK " ; qu'il ne pouvait cependant expliquer ce qu'étaient devenus plus de 6 000 bouchons de champagne

que tout le champagne n'est produit qu'à partir de raisins locaux.

profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de l'Aube et de la Haute-Marne, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne

, 2 et 4 du décret n° 90-997 du 8 novembre 1990 ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile du conseil régional de l'Ordre des vétérinaires de Champagne-Ardennes

X..., divorcée Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 octobre 1994 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Saintes, au profit : 1°/ de la société Taittinger Champagne

aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SAFER Nouvelle Aquitaine à payer au GFA La Chassagne la somme de 2 500 euros et condamne le GFA La Chassagne à

des fruits en raison du congé qui lui avait été délivré à effet au 1er décembre 2013 et qu'il avait contesté, après avoir constaté que le jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Châlons-en-Champagne

Nicolas H..., gardien de la paix au commissariat de Châlons-en-Champagne ) ; que ces constatations sont corroborées par la mise en cause répétée au parquet de Châlons-en-Champagne de la discothèque "l'Alégra

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 3 novembre 2004), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière La Gauloise en Champagne

Ali - lui-même salarié au restaurant Le Champagne - de ce que, "le 30 mars 1986, vers 5 heures du matin, il avait quitté le travail en compagnie de M.

d'avoir décidé que les cadres exerçant les fonctions de chef d'agence étaient électeurs et éligibles aux élections des représentants du personnel des directions régionales Nord Pas-de-Calais et Picardie-Champagne-Ardennes

le pourvoi n° Q 23-23.243 contre l'arrêt rendu le 24 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne