Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 163 résultats pour « coefficient »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 163 résultats pour « coefficient »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
Epreuve n° 2 (Durée : deux heures trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.
Article 2
section au prorata de la superficie totale de chacun des départements éligibles ; b) Le solde de la section est réparti entre les départements éligibles au prorata des superficies, pondérées de la manière suivante : - superficie toujours en herbe : coefficient
Article 3
. - Epreuves d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 4) Composition écrite sur un sujet d'ordre culturel et social permettant de vérifier la culture et les capacités de rédaction et d'analyse des candidats.
Article 5
Epreuve n° 2 (Durée : deux heures trente minutes ; coefficient 2) Cette épreuve porte sur des connaissances techniques et réglementaires de navigation maritime, de mécanique marine et de sécurité et comprend deux parties.
Article 7
Epreuve n° 2 (Durée : deux heures et trente minutes ; coefficient 2) Cette épreuve porte sur des connaissances en matière de biologie marine, de géographie, d'environnement et d'écologie. Elle comprend deux parties.
Article 2
cas (durée : 3 heures, coefficient : 1) ; -une composition de mathématiques financières et d'actuariat (durée : 3 heures, coefficient : 1). 2° En outre, sauf en ce qui concerne les parties de la formation dont le commissaire contrôleur stagiaire a été
Article 2
La nature, la durée et les coefficients des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours sont fixés comme suit : I. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : français (Durée : 3 heures ; coefficient 4) Réponse à une série de questions
Article 8
Les épreuves sportives (coefficient 1) se déroulent en même temps que les épreuves orales : leur nature et leur cotation font l'objet de l'annexe III.
Article 4
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
Article 6
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Article 32
Dans le cas des bâtiments à usage d'habitation, le coefficient moyen de déperditions par les parois et les baies du bâtiment (U bât bât-réf
Article 20
Les coefficients de majoration des salaires sont ceux en vigueur à la date d'entrée en jouissance de la pension d'invalidité allouée en application de l'article 17.
Article 8
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Article 7
Les techniciens sont classés au coefficient de départ de l'un des groupes prévus à l'annexe II (§ II) compte tenu de leur expérience professionnelle.
Article 5
La valeur du coefficient mentionnée dans le IV de l'article 30 du décret du 5 juin 2003 susvisé est fixée à 10 %.
Article 13
Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit : Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)
Article 5
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
Article A811-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70
Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article 3
Le coefficient de 1,0424 majore avec effet du 1er janvier 1985 les pensions servies à compter de l'échéance du 1er avril 1985.
Article 5
Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.
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