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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 222 résultats pour « désordre affectant des éléments d'équipement (gaines d'évacuation des gaz brûlés des chaudières) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R5126-95
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 72
La pharmacie à usage intérieur de la pharmacie centrale des armées approvisionne les hôpitaux des armées et les autres éléments du service de santé des armées mentionnés à l'article L. 6147-7 ainsi que la gendarmerie nationale en gaz à usage médical et
Article CH 24
Dans un générateur d'air chaud à combustion la pression du circuit d'air doit toujours être supérieure à la pression des gaz brûlés.
Article P 9
Les dispositions de l'article CO 24 ne sont pas applicables aux gaines à usage de descente de linge et de monte-plats débouchant dans les locaux ouverts au public.
Article N 6
Les dispositions de l'article CO 24 ne sont pas applicables aux gaines à usage de descente de linge et de monte-plats débouchant dans les locaux ouverts au public.
Article O 7
Les dispositions de l'article CO 24 ne sont pas applicables aux gaines à usage de descente de linge et de monte-plats débouchant dans des locaux ouverts au public.
Article 223 VU septies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 39
Par dérogation à l'article 223 VU sexies, ne sont pas soumis à régularisation les passifs d'impôts différés qui se rapportent aux éléments suivants : 1° Les dotations aux amortissements des actifs corporels ; 2° Le coût d'une licence ou d'un dispositif
Article 1
De celles qui résultent du remplacement : a) D'un brûleur de chaudière usagé par un brûleur neuf d'un débit au plus égal ; b) D'une chaudière usagée par une chaudière neuve de puissance au plus égale fonctionnant à l'aide d'une source d'énergie autre
Article 3
L'ensemble du circuit primaire sera placé dans une enceinte qui assurera le confinement des substances radioactives libérées notamment en cas d'accident plausible affectant le circuit primaire ou le réacteur proprement dit.
Article D446-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 88 > 36
Chaque gestionnaire d'un réseau de distribution ou de transport de gaz naturel sur lequel est raccordée au moins une installation de production de biogaz enregistrée sur le registre national des garanties d'origine, met gratuitement à disposition du gestionnaire
Article 12
L'exploitant devra installer un appareillage de dépoussiérage tel qu'en marche normale de la tour les émissions de poussières ne dépassent pas ... de gaz humide (aux conditions normales de température et de pression).
Article 228-4.28
Un dispositif de silencieux efficace doit être installé sur le circuit d'évacuation des gaz d'échappement.
Article 68-22
Gains non réclamés.
Article 66-1-4
Gains du jackpot progressif.
Article L443-14-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 74
En tant que de besoin, il fournit une liste des travaux d'amélioration des parties communes et des éléments d'équipement commun qu'il serait souhaitable d'entreprendre, accompagnée d'une évaluation du montant global de ces travaux et de la quote-part
Article R224-41-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 72 > 65
Les chaudières alimentées par des combustibles gazeux, liquides ou solides dont la puissance nominale est supérieure ou égale à 4 kW et inférieure ou égale à 400 kW font l'objet d'un entretien annuel dans les conditions fixées par le présent paragraphe
Article 21
Le diagnostic de performance énergétique du bâtiment comporte les éléments suivants : 1. L'identification du bâtiment et sa surface thermique, établies selon les annexes 1 et 2 ; 2.
Article L111-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 52
certification prévue à l'article L. 111-3 est valable sans limitation de durée, sous les réserves suivantes : 1° La société désignée comme gestionnaire d'un réseau de transport est tenue de notifier à la Commission de régulation de l'énergie tout élément
Article 29
utilisant un combustible solide, les concentrations en dioxines et furanes, en HCl et en HF dans les gaz résiduaires sont mesurées une fois par an.
Article D163-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 65 > 79
Les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation agréés : 1° Mettent en œuvre un projet de restauration écologique, de renaturation ou de développement d'éléments de biodiversité et garantissent la création des gains écologiques
Article 22
est celle d'une chaudière standard au sens de la méthode de calcul Th-C ; - les performances sont données ci-après.
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