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5 686 résultats pour « equipes en alternance »
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EXTRAIT
Article ANNEXE 10 DE L'ARTICLE A. 4212-3-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 22
ÉQUIPEMENTS PERMETTANT LA CONDUITE SEUL À BORD
Article Annexe 1
Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique ou avec des capteurs solaires hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide : a) Equipements de production de chauffage fonctionnant
Article 11
La disposition des équipements ne crée pas d'obstacle ou de danger pour les personnes ayant une déficience visuelle.
Article 26
Equipements techniques suspendus § 1. Les dispositifs d'accroche des équipements techniques sont conçus et installés de façon à éviter tout risque de chute sur les personnes. Dispositions générales § 2.
Article R543-174
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 23
comme producteur toute personne physique ou morale qui, quelle que soit la technique de vente utilisée, y compris par communication à distance telle que la vente par correspondance, internet ou téléphone : a) Est établie en France et fabrique des équipements
LEGIARTI000030428799
Le master en alternance Le master en alternance selon la modalité des parcours alternés en master intégrant une préparation aux concours de l'enseignement, ou selon celle de l'apprentissage, en liaison avec les centres de formation des apprentis (CFA
Article 2
Ce cycle hebdomadaire peut également être structuré par quinzaine, par alternance d'une semaine de quatre jours de travail et d'une semaine de cinq jours de travail.
Article 10-6
l'exploitant s'assure que les prescriptions relatives à l'installation, la mise en service, l'utilisation, la maintenance, les réparations et les modifications définies par le fabricant qui sont nécessaires au maintien du niveau de sécurité des équipements
Article L5241-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 55 > 82
La présente section s'applique aux équipements marins mis ou destinés à être mis à bord d'un navire battant pavillon d'un Etat membre de l'Union européenne et dont les instruments internationaux requièrent l'approbation par l'administration de l'Etat
Article R20-29-10-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 79
Lorsque l'Agence nationale des fréquences a des raisons suffisantes de croire que des équipements terminaux mentionnés à l'article L. 34-9-3 présentent un risque de non-conformité, elle effectue une évaluation des équipements terminaux concernés pouvant
Article R119-23-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 53 > 31
Les prestataires du service européen de télépéage tiennent à jour et transmettent aux percepteurs de péages une liste des équipements embarqués invalidés fournis à leurs clients.
Article R4313-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 12
Le responsable de la location ou de la mise à disposition réitérée d'un équipement de protection individuelle d'occasion s'assure du maintien en état de conformité de cet équipement en suivant, notamment, les instructions prévues au a du I du paragraphe
Article L342-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 61
L'association mentionnée au premier alinéa de l'article L. 342-27 peut regrouper les régions et les départements concernés, les communes ou syndicats de communes dont le territoire supporte ou peut supporter des équipements, installations ou pistes pour
Article R4323-97
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 93
L'employeur détermine, après consultation du comité social et économique, les conditions dans lesquelles les équipements de protection individuelle sont mis à disposition et utilisés, notamment celles concernant la durée de leur port.
Article L2511-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 84
L'inventaire des équipements de proximité est fixé par délibérations concordantes du conseil municipal ou du conseil de Paris et du conseil d'arrondissement, et, le cas échéant, modifié dans les mêmes formes.
Article R557-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62
Les dispositions de la présente section s'appliquent aux produits et équipements suivants, ci-après dénommés " produits " : – appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles ; – dispositifs de sécurité, de contrôle
Article R543-171-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16
I. – Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait pour un fabricant, un importateur ou un distributeur : a) De mettre sur le marché ou de mettre à disposition sur le marché un équipement électrique et électronique
Article Annexe
Préparer la réalisation des travaux Préparer l'approvisionnement des matériaux et du matériel pour une équipe AF. Préparer l'intervention d'une équipe AF. Réaliser la liste des contrôles préalables à l'intervention d'une équipe AF. 2.
LEGIARTI000032290058
Il s'assure que son équipe respecte les règles de sécurité et utilise les équipements de protection collectifs (EPC) et les équipements de protection individuelle (EPI).
Article Annexe II
Ce volume permet d'accueillir les équipements de l'opérateur de communications électroniques et les équipements additionnels. Il comprend au moins un socle de prise de courant pour l'alimentation des équipements actifs. 3.
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