Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 847 résultats pour « etudiant en médecine »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 847 résultats pour « etudiant en médecine »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
La commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy comprend treize membres.
Article 16
La commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges comprend treize membres.
Article D811-142-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 97 > 43
En vue de faciliter la poursuite d'études et l'orientation des étudiants dans une formation de l'enseignement supérieur, des conventions de coopération pédagogique peuvent être conclues entre les établissements préparant au brevet de technicien supérieur
Article D643-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 70 > 03
Outre les conventions prévues au deuxième alinéa du XIII de l'article L. 612-3, et en vue de faciliter la poursuite d'études et l'orientation des étudiants dans une autre formation de l'enseignement supérieur, des conventions de coopération pédagogique
Article R634-15-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 90
L'étudiant transmet au directeur général de l'agence régionale de santé dont il relève les justificatifs nécessaires dont les avis médicaux et l'avis du médecin du service de santé au travail. II.
Article 39
L'inscription des étudiants dans les domaines des sciences et technologie et de la santé s'opère comme suit :
Article Annexe III
LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION COMPÉTENTE POUR LE TRAITEMENT PÉDAGOGIQUE DES SITUATIONS INDIVIDUELLES DES ÉTUDIANTS
Article 9
La délivrance de la maitrise, avec mention d'une seule qualification, est accordée aux étudiants :
Article D642-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 80
Les étudiants ayant validé les deux premiers semestres sont autorisés à passer en deuxième année.
Article D675-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 86 > 58
L'Ecole polytechnique accueille dans les formations qu'elle dispense des étudiants français et étrangers.
LEGIARTI000034977144
présentés hors VAE A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus hors VAE A indiquer Nombre d'élèves et étudiants présentés après VAE puis parcours de formation A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus après VAE puis parcours de formation
Article 9
Par dérogation aux dispositions de l'article précédent, les étudiants s'inscrivant à la préparation des DESV suivants acquittent des droits de scolarité annuels d'un montant de : SPÉCIALITÉ Anatomie pathologique vétérinaire 2 080 € Sciences
Article 21-1
Ces dispositions sont applicables aux étudiants inscrits en première année de master " MEEF " à compter de la rentrée universitaire 2014 en Polynésie française et à compter de la rentrée universitaire 2015 en Nouvelle-Calédonie et aux étudiants inscrits
LEGIARTI000050087877
Médecine et santé au travail 3 Collectivité territoriale de Guyane-Protection maternelle et infantile Médecin Médecine générale 2 Collectivité territoriale de Guyane-Protection maternelle et infantile Médecin Pédiatrie 4 Pour la Martinique
Article 35
Les étudiants ayant entrepris leurs études avant cette date demeurent régis par les dispositions antérieures, à l'exception des sportifs de haut niveau visés à l'article 33 du présent arrêté et des étudiants de première année qui redoublent ou qui ont
Article Annexe II - III. Maquette unique
Objectifs généraux de la formation : Le DES de Biologie Médicale (DESBM) s'adresse aux étudiants en médecine issus des épreuves classantes nationales (ECN) et aux étudiants en pharmacie ayant réussi le concours de l'internat.
Article 5-1
A l'occasion de l'enseignement clinique et au cours des stages hospitaliers mentionnés à l'article 5 ci-dessus, les étudiants en chirurgie dentaire participent à l'activité hospitalière sous la responsabilité du personnel médical ou odontologique.
Article 15
1° Une indemnité de stage est versée aux étudiants pendant la durée des stages réalisés au cours de leur formation, que ces stages interviennent durant la formation initiale, en session de rattrapage ou à titre complémentaire.
Article 34
Outre les conventions prévues au deuxième alinéa du XIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation, et en vue de faciliter la poursuite d'études et l'orientation des étudiants dans une autre formation de l'enseignement supérieur, des conventions de
Article 6
Les étudiants qui n'obtiennent pas le diplôme reçoivent une attestation d'études précisant la liste des modules acquis.
Page 18 · 5 847 résultats