Faux chêne-liège. Ranunculus canuti Bouton d'or de Canut. Ranunculus fontanus Renoncule des fontaines. Renunculus lateriflorus Renoncule à fleurs latérales. Ranunculus lingua Grande Douve.

Article 4

—

Les opérations de contrepartie réalisées par les intermédiaires professionnels et enregistrées comme telles dans les comptes ouverts à cet effet dans les écritures des agents de change sont exonérées de l'impôt sur les opérations de bourse.

Article 262-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 73

Code général des impôts

n'a pas fait l'objet de défaut de paiement auprès des services fiscaux et douaniers au cours des trois dernières années précédant la présentation de la demande, ne fait pas l'objet d'une procédure collective et apporte la preuve, sur la base des écritures

Article 38 bis-0 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 09 > 66

Code général des impôts

Dans ce cas, le résultat de la cession des titres par le constituant qui les a remis en garantie est égal à la différence entre leur valeur réelle au jour de la défaillance et leur prix de revient fiscal dans ses écritures.

LEGIARTI000042328763

—

Fraxinus excelsior L., 1753 Frêne commun, Frêne élevé Fraxinus ornus L., 1753 Frêne à fleurs, Orne Juniperus oxycedrus L., 1753 Genévrier cade Olea europea L., 1753 Olivier Parietaria L., 1753 Pariétaire Phalaris arundinacea L., 1753 Baldingère faux-roseau

Article ANNEXE IV

—

Plafond plein ou, le cas échéant, faux plafond étanche et non démontable. Oui (3) Oui (4) 9. Maintien d'une pression négative dans la salle dédiée aux activités techniques par rapport aux zones voisines. Non Oui (1) (2) 10.

Article L123-11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 29

Code de commerce

infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci, prévues à la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre III du code pénal ; ― blanchiment ; ― corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement de biens ; ― faux

Article 40

—

Paragraphe 3 : Ecritures de l'ordonnateur., Art. A237, Sct. Paragraphe 4 : Ecritures et comptes de l'agent comptable., Art. A238, Art. A239, Art. A240, Art. A241, Art. A242, Art. A243, Sct. Section 2 : Dispositions diverses., Art.

Article 2

—

à un emploi concernant l'accès et la maîtrise des outils numériques, la mobilité, la situation familiale, y compris la présence d'un enfant en situation de handicap ou des problèmes de santé d'un enfant, l'état de santé, les capacités en lecture, écriture

Article Annexe 2

—

E : échelle, écriture (horizontale ou verticale), enveloppe (du son), espace sonore, exposition, etc. F : fanfare, fantaisie, figuralisme, flamenco, fondamental (son), forme, fréquence, fugue, etc.

Article 56 J sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 58

Code général des impôts, annexe IV

L'opérateur doit être en mesure d'apporter la preuve de la fiabilité du système informatique utilisé et de la chronologie des écritures présentées sous forme de listes.

Article 1

—

Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban. Narcissus bulbocodium L. Trompette de Méduse. Narcissus juncifolius Lagasca Narcisse à feuilles de jonc.

Article 1741

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

Code général des impôts

contrats souscrits auprès d'organismes établis à l'étranger ; 2° Soit de l'interposition de personnes physiques ou morales ou de tout organisme, fiducie ou institution comparable établis à l'étranger ; 3° Soit de l'usage d'une fausse identité ou de faux

Article L228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 12

Livre des procédures fiscales

Article 10

—

Par extension, ils enregistrent les écritures de régularisation des charges et des produits. Le compte 40 "Fournisseurs" comprend trois comptes : 401 "Factures parvenues", 408 "Factures non parvenues" et le compte 409 "Fournisseurs débiteurs".

Article Annexe IIc

—

Il rédige ensuite un texte qui peut être une écriture à contraintes (suite de texte, récit, portrait, écriture à la manière de...) ou une écriture argumentative (vingt à vingt-cinq lignes). - Deuxième partie : histoire - géographie - éducation civique

Article 231-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 80

Code du cinéma et de l'image animée

président du Centre national du cinéma et de l'image animée lors de l'établissement de la liste des œuvres cinématographiques d'art et d'essai prévue à l'article D. 210-5 du code du cinéma et de l'image animée, au regard du caractère innovant de leur écriture

Article Annexe III

—

Deuxième partie : écriture personnelle (notée sur 20). Le candidat répond de façon argumentée à une question relative aux documents proposés.

Article Annexe 5

—

. - Eléments de réponse Porte-à-faux-angles morts Porte-à-faux : Connaissance du véhicule : Le porte-à-faux est la distance existant entre l'axe de la roue avant (ou arrière) et l'extrémité avant (ou arrière) du véhicule.

Article 3

—

causes d'invalidité ; 5° L'état de validité du permis ; la ou les causes d'invalidité ; 6° La déclaration de perte ou de vol du titre ; la découverte du titre perdu ou volé ; 7° L'échange du titre à l'étranger : la mention que le titre échangé est faux

Page 18 · 466 résultats

← Précédent Suivant →