Codes de loi français

Article Annexe III

Expression française et ouverture sur le monde U.50 3 Ponctuel écrit 3 h CCF Ponctuel écrit 3 h E.6 : Langue vivante étrangère : Anglais U.60 1 Ponctuel oral 10 min CCF Ponctuel oral 10 min (1) Épreuve facultative

Article Annexe V

Sous-épreuve gestion-comptabilité et techniques commerciales et U42 et E.4 : Gestion appliquée U41 (1) E.5 : Expression française et ouverture sur le monde U50 E.5 : Expression française et ouverture sur le monde U50 Épreuve facultative

Article Annexe II b

de l'entreprise U 6 3 Terminale ponctuelle orale sur un document écrit rédigé par le candidat 0 h 25 CCF Orale s'appuyant sur un document écrit rédigé par le candidat 0 h 25 E7 Pratiques professionnelles U 7.1 5 CCF CCF Orale 0 h 30 Epreuve facultative

Article L932-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

A l'exception des articles L. 131-2, L. 131-3, L. 132-5-1, L. 132-6, L. 132-10, L. 132-15, L. 132-17, et L. 132-19 et, pour les opérations collectives à adhésion obligatoire ou facultative, de l'article L. 132-2, les dispositions du chapitre Ier, des

Article L932-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 15

-Lorsque, pour la mise en œuvre des opérations collectives à adhésion facultative, l'adhérent assure le précompte de la cotisation sur le salaire du participant, les dispositions de l'article L. 932-9 sont applicables. II.

Article Annexe II b

Scolaire Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité Épreuves Unité Cœff Mode Durée Mode Durée Mode E1-Épreuve scientifique et technique U1 2 Sous-épreuve E 11 : économie-droit

Article Annexe IV

UNITÉS FACULTATIVES - UF1 et UF2 Les candidats peuvent choisir une ou deux unités facultatives parmi les unités possibles et donc une ou deux épreuves facultatives parmi les choix possibles : (UF1 - épreuve EF1) Unité facultative de langue vivante étrangère

Article 7

niveau de culture générale des candidats (coefficient 3) ; 2° Une analyse et un commentaire d'un document de caractère administratif permettant d'apprécier les qualités de réflexion et de synthèse des candidats (coefficient 3) ; 3° Une épreuve facultative

Article 8

Les candidats peuvent choisir au titre de l'épreuve de langue vivante facultative les langues énumérées ci-après : Allemand, amharique, arabe dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne

Article L932-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 31 > 86

-Pour les opérations collectives à adhésion facultative couvrant le risque décès, les risques portant atteinte à l'intégrité physique de la personne ou liés à la maternité, les risques d'incapacité de travail ou d'invalidité, à l'exception de celles visées

Article L5211-28-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 10

L'institution d'une dotation de solidarité communautaire est facultative pour les communautés de communes et les communautés d'agglomération.

Article R236-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 17

Si toutes les obligations sont nominatives, la publicité prévue à l'alinéa précédent est facultative.

Article L216-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 27

Ces activités sont facultatives et ne peuvent se substituer ni porter atteinte aux activités d'enseignement et de formation fixées par l'Etat. Les communes, départements et régions en supportent la charge financière.

Article D337-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 69 > 25

Le référentiel de certification peut comporter des unités dans la limite de trois, dont l'obtention est facultative. Une unité correspond à un bloc de compétences mentionné au 1° du II de l'article L. 6323-6 du code du travail .

Article 2

Le concours externe pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects de la branche du contrôle des opérations commerciales et d'administration générale prévu à l'article 7 (I, 1°) du décret du 10 avril 1995 susvisé comporte les épreuves

Article 2

l'identité : nom(s), prénom(s), sexe, date et lieu de naissance, nationalité, numéro de passeport de service, permis de conduire [type, numéro, date de délivrance], identifiant Alliance, identifiant Défense, adresse personnelle, téléphone personnel (facultatif

Article 253

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 52 > 78

Le service où la formalité fusionnée est exécutée perçoit la totalité des droits et taxes exigibles ainsi que, le cas échéant, les pénalités de retard encourues.

Article 26

Sur ce bénéfice, l'assemblée générale unique peut, dans le respect des dispositions applicables aux sociétés anonymes, prélever toutes sommes qu'elle juge à propos d'affecter à la dotation de tous fonds de réserves facultatives ou de reporter à nouveau

Article 8-1

Il comprend un stage pratique effectué sous la responsabilité d'un professionnel qualifié, accompagné éventuellement d'une formation théorique complémentaire facultative. La durée du stage n'excède pas trois ans.

Article Annexe IV

Géographie - - - 0,5 - 1 Travaux d'initiative personnelle encadrés - 0,5 0,5 - - 2 Éducation physique et sportive 2 - - 2 - - TOTAL 20,5 4,5 5,5 20,5 3 7,5 Langue vivante étrangère II (facultative