L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage.

Article L195

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 84

Code électoral

exercé leurs fonctions depuis moins d'un an ; 13° Les ingénieurs en chef chargés de la direction d'un établissement du service des manufactures de tabac, les inspecteurs des manufactures de tabac et les directeurs du service de la culture et des magasins

LEGIARTI000043856708

—

Autres mises à disposition de ressources humaines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'événementiel, de l'hôtellerie ou de la restauration 119 Fabrication de meubles de bureau et de magasin

Article 2

—

230w 230n 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du négoce de l'ameublement - Fédération française nationale du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM) Chef des ventes en magasin

Article ANNEXE TABLEAU II

—

des fonctions d'auxiliaires de greffe, consistant à suppléer le greffier de chambre (agent de catégorie A ou B). 14° Responsable du secrétariat de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes. 15° Responsable du magasin

Article Annexe

—

Code ROME : N1103-Magasinage et préparation de commandes. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 74

Code rural (nouveau)

Les salariés sont inscrits sur les listes de la commune du lieu de travail effectif, c'est-à-dire dans la commune du siège de l'exploitation agricole, de la succursale, de l'établissement, du magasin ou du bureau où ils exercent leur activité.

Article 221-II-2/9 (1)

—

Les locaux de service et les magasins ne doivent pas être situés sur les ponts rouliers à moins qu'ils ne soient protégés conformément aux articles applicables. 2.2.1.5.2 Toutefois, à bord d'un navire comportant des locaux de catégorie spéciale, les locaux

Article 1

—

supérieur à un million d'euros, et ont : -été interdites d'accueil du public de manière ininterrompue au cours d'au moins un mois calendaire de la période éligible ; -ou exercent leur activité principale dans le commerce de détail et au moins un de leurs magasins

LEGIARTI000026498432

—

Direction de magasin de grande distribution. Personnel de caisse. Marchandisage. Encadrement du personnel de caisses. Management de département en grande distribution. Animation de site multimédia. Conduite de machines de façonnage routage.

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

d'éducation nationale, les bibliothèques publiques et musées ; Les hôtels des préfectures et sous-préfectures, les maisons communales, les maisons d'école appartenant aux communes ; Les hospices, dépôts de mendicité, prisons, maisons de détention ; Les magasins

Article 47

—

Section 6 : Réquisitions des marchandises déposées dans les entrepôts de douane et dans les magasins généraux, ou en cours de transport par voie ferrée, Art. L2223-19 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la défense. Art. L1141-6, Art.

Article 229-II-2.02

—

Les locaux de service comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service, soutes à valeurs, magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines et locaux de même nature, ainsi que les puits

Article Table 21.2

—

Une cloison n'est pas nécessaire dans une cuisine située à côté d'une autre cuisine, mais une cuisine située à côté d'un magasin à peinture doit être munie d'une cloison du type "A-0" .

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive, conformément aux dispositions du point 1 du chapitre II de l'annexe XIII de ce règlement, sauf dans les magasins

Article 228-5.09

—

Les magasins contenant des quantités notables de produits très inflammables doivent être pourvus d'un dispositif de ventilation distinct des autres circuits de ventilation.

Article 1

—

Magasiniers spécialisés et magasiniers en chef, régis par le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 modifié portant statut particulier du personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques.

Article Table 2

—

A-60 A-60 A-60 A-60 A-0 A-0 A-15 A-30 A-0 A-0 A-0 a A-0 A-0 A-30 Locaux de machines et cuisines principales (12) A-60 A-60 A-60 A-60 A-0 A-60 A-60 A-60 A-0 A-0 A-30 A-30 a A-0 A-60 Magasins

Article Annexe

—

et de collectivité dans des environnements très diversifiés : -bureaux, locaux administratifs, immeubles d'habitation ; -hôpitaux et cliniques, établissements médico-sociaux, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ; -magasins

Article 291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 90

Code général des impôts

0 d'un autre Etat membre de l'Union européenne ; b. la mise à la consommation en France d'un bien placé, lors de son entrée sur le territoire sous l'un des régimes suivants prévus par les règlements communautaires en vigueur : conduite en douane, magasins

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