CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 216 résultats pour « photographies d'art »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le concours général des métiers est également ouvert aux élèves en année de terminale de brevet des métiers d'art, à compter de la session 2017.
d'administration du Centre national des arts plastiques, une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'œuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art
Article 14
Peuvent être promus au grade de professeur hors classe les professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ayant atteint au moins le septième échelon de la classe normale et inscrits sur un tableau d'avancement commun à toutes les disciplines
Article 9
Il délivre le diplôme des métiers d'art cinéma d'animation aux candidats ayant obtenu l'ensemble des unités de valeur constitutives du diplôme.
Tout fac-similé, surmoulage, copie ou autre reproduction d'une oeuvre d'art originale au sens de l'article 71 de l'annexe III du code général des impôts, exécuté postérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret, doit porter de manière visible
Article 8
Les modalités d'évaluation des acquis et compétences en langues vivantes des candidats au brevet des métiers d'art pour l'épreuve de langue obligatoire figurent en annexe V et pour l'épreuve facultative en annexe XI de l'arrêté du 17 juin 2020 précité
Article R142-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 02
Les charges de la Cité de l'architecture et du patrimoine comprennent : 1° Les frais de personnel ; 2° Les frais de fonctionnement et d'équipement ; 3° L'achat d'œuvres et objets d'art pour le compte de l'Etat ; 4° Les impôts et contributions de toute
Directeurs des écoles nationales d'art des départements ; Professeurs de l'école nationale supérieure des beaux arts ; Professeurs de l'école nationale supérieure des arts décoratifs ; Professeurs des écoles nationales d'art des départements ; Inspecteurs
Article 4
et à la démocratie culturelle ou son représentant ; c) Un second représentant de la direction générale de la création artistique ; d) Le directeur général des patrimoines et de l'architecture ou son représentant ; 2° Le directeur du Musée national d'art
Article Annexe VI
Tableau de correspondance d'épreuves BREVET DES MÉTIERS D'ART BREVET DES MÉTIERS D'ART DU BIJOU Domaine A1 Domaine A1 E1 Épreuve professionnelle et technologique E1 Épreuve professionnelle et technologique Domaine A2 Domaine
Article L650-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 84
I. – Les immeubles, les ensembles architecturaux, les ouvrages d'art et les aménagements, parmi les réalisations de moins de cent ans d'âge, dont la conception présente un intérêt architectural ou technique suffisant reçoivent un label par décision motivée
Article 24
L'épreuve du diplôme national d'art, d'une durée de trente minutes, prend la forme d'un entretien avec le jury comprenant la présentation par l'étudiant d'un projet plastique accompagné par une sélection de travaux plastiques et d'un document écrit sélectionné
Article 2
A titre transitoire, les élèves des écoles nationales, régionales et municipales d'art qui ont achevé leurs études avant l'institution du certificat d'aptitude à une formation artistique supérieure pourront être admis à se présenter au diplôme national
Article 5.1.3
La sous-direction du pilotage de l'entretien et de l'exploitation du réseau routier national non concédé et de l'information routière définit, pilote, suit la mise en œuvre, contrôle et évalue les politiques d'entretien des chaussées, des ouvrages d'art
Article 30
Les étudiants inscrits dans les formations conduisant aux diplômes nationaux d'enseignement supérieur d'arts plastiques conférant les grades de licence ou de master dans les conditions fixées à l'article L. 759-2 du code l'éducation, bénéficient d'une
Article D642-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 59
En cas de fraude ou de tentative de fraude flagrante commise à l'occasion du diplôme national des métiers d'art et du design, le surveillant responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative de fraude, sans interrompre
Article L451-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 56
Les musées de France peuvent recevoir en dépôt aux fins d'exposition au public des œuvres d'art ou des objets de collection appartenant à des personnes privées.
Article Annexe I
défense et de sécurité ; - pièce d'identité justifiant de l'âge du candidat ; - document justifiant de la position régulière du candidat au regard du code du service national ; - titres et diplômes obtenus ; - éventuellement, une ou plusieurs photographie
Article R621-96-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 37
la commune ; c) Un plan de masse faisant apparaître les constructions, les clôtures, la végétation et les éléments paysagers existants et projetés lorsque les travaux portent sur l'aménagement ou la modification du terrain ; d) Deux documents photographiques
Article Annexe Ib
Le document photographique Le photojournalisme Art et photographie, premières convergences La photographie dans les avant-gardes et la nouvelle objectivité Regards sur l'humain et la société La photographie américaine depuis les années soixante L'École
Page 18 · 1 216 résultats