Le management et le rôle des cadres dans la gestion des ressources humaines. 2. Les instruments de la gestion des ressources humaines dans l'entreprise La gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences. Le recrutement.

Article Annexe IV

—

Sous épreuve E32 : Production d'un portfolio photographique U32 Sous épreuve E32 : Soutenance d'un projet photographique U32 Sous épreuve E33 : Réalisation d'un dossier de travaux professionnels U33 Sous épreuve E33 : Économie-gestion

Article Annexe IV

—

des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation du dossier professionnel U22 Sous-épreuve C1 - pratique professionnelle U13 E31 - Sous-épreuve de pratique professionnelle U31 E32 - Sous-épreuve de prévention-santé-environnement

Article D541-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 15

Code de l'environnement

Cette exigence peut toutefois être écartée si elle se heurte à une impossibilité pratique tenant aux caractéristiques du secteur économique concerné ; 2° De représentants d'opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets issus des produits relevant

Article 9

—

relevant des dispositions de la convention nationale participent à l'action de prévention.

Article R751-158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 82

Code rural (nouveau)

Elles peuvent bénéficier, pour le contrôle de la prévention, du concours des conseillers en prévention mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 724-8, et agréés par la caisse centrale dans des conditions définies par arrêté du ministre de l'agriculture

Article 14

—

Le bureau des relations sociales et des statuts élabore en liaison avec le secrétariat général et, en lien avec le bureau de la gestion financière, les textes statutaires et indemnitaires propres aux différents corps de personnels des services déconcentrés

Article R219-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 37 > 36

Code de l'environnement

La stratégie nationale pour la mer et le littoral traite, dans une perspective de gestion intégrée, des six thèmes suivants : – la protection des milieux, des ressources, des équilibres biologiques et écologiques ainsi que la préservation des sites, des

Article D413-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 89

Code de la sécurité sociale

L'employeur remet périodiquement au comité d'entreprise les sommes destinées à couvrir le montant des prestations et des dépenses de gestion.

Article L1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 14

Code de la santé publique

L'observation épidémiologique et la surveillance de l'état de santé des populations ; 2° La veille sur les risques sanitaires menaçant les populations ; 3° La promotion de la santé et la réduction des risques pour la santé ; 4° Le développement de la prévention

LEGIARTI000037351037

—

Afin que les assurés sociaux puissent bénéficier d’actions de prévention et de promotion de la santé tout au long de la vie, les parties conventionnelles entendent maintenir et renforcer l’engagement des médecins traitants dans les programmes de prévention

Article R114-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 59

Code du sport

La désignation par le directeur du centre, chef de service au sens du décret du 28 mai 1982 précité, d'un assistant de prévention et, le cas échéant, d'un conseiller de prévention parmi les personnels du centre relevant des services de la région est soumise

Article Annexe II

—

NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Comité national des retraités et des personnes âgées Articles D. 149-1 à D. 149-6 du code de l'action sociale et des familles Conseil technique des clubs et équipes de prévention Arrêté interministériel

Article D761-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 29 > 80

Code rural (nouveau)

Pour l'application de l'article L. 761-22, le conseiller en prévention des risques professionnels mentionné au 4° de l'article D. 732-41-4 est remplacé par un conseiller en prévention désigné, d'un commun accord, par les directeurs des caisses d'assurance

Article 8

—

Les médecins du travail du service de médecine de prévention du ministère de la défense et les médecins des armées en charge de la médecine de prévention au profit du personnel militaire dans les centres médicaux des armées participent à la lutte contre

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 16

Code de la sécurité sociale

Le rôle confié aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail et à la caisse nationale de l'assurance maladie dans le domaine de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles par le 2° de l'article L. 221-1 et par

Article L3221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 85

Code de la santé publique

La politique de santé mentale comprend des actions de prévention, de diagnostic, de soins, de réadaptation et de réinsertion sociale.

Article L5241-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 15 > 12

Code des transports

Les règles générales d'entretien et d'exploitation destinées à assurer la sécurité et la sûreté à bord des navires, l'habitabilité de ces derniers ainsi que la prévention des risques professionnels maritimes et la prévention de la pollution par les navires

Article 4

—

Sur la base des travaux conduits par la commission spécialisée de formation compétente pour la filière “ santé et sécurité au travail ”, le comité pédagogique du centre de formation de la défense ainsi que la mission prévention et sécurité routières du

Article D125-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 55

Code de l'environnement

Les préfets peuvent, par arrêté préfectoral ou interpréfectoral, créer des secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI).

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