PREMIÈRE ÉPREUVE BARÈMES DU PARCOURS D'HABILETÉ MOTRICE (HOMMES/ FEMMES) Temps Note sur 20 Temps Note sur 20 Temps Note sur 20 Temps Note sur 20 HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME

Article Annexe III

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Règlement d'examen Brevet professionnel spécialité "coiffure" CFA ou sections d'apprentissage habilités Formation continue en établissements publics habilités CFA ou sections d'apprentissage non habilités Épreuves Unités Coeff

Article Annexe II

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communiste français 17 20 37 1 562 449,11 € FETIA API 18 10 28 1 182 393,92 € UDF-Mouvement démocrate 5 17 22 929 023,80 € Parti radical de gauche 9 11 20 844 567,09 € Le Trèfle-Les Nouveaux Ecologistes homme-nature-animaux

Article 3

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constitué d'une démonstration du mouvement de l'arraché technique, dans le respect des critères fixés par le règlement technique international de l'IWF, avec les critères de charge suivants : - deux répétitions à 60 % de la masse corporelle pour les hommes

Article 49

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recrutement, l'avancement ou la promotion interne des fonctionnaires de la direction générale de la sécurité extérieure, dont les membres sont désignés par l'administration, sont composés de façon à concourir à une représentation équilibrée entre les hommes

Article 12

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premiers alinéas de l'article L. 133-5-3 du code de la sécurité sociale ; 17° L'article 18 dela loi n° 83-635 du 13 juillet 1983 portant modification du code du travail et du code pénal en ce qui concerne l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes

Article 12

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Chaque liste comprend un nombre de candidats femmes et hommes correspondant aux parts respectives de femmes et d'hommes représentés au sein de la commission consultative paritaire.

Article 15-5

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Le rapport social unique intègre l'état de la situation comparée des femmes et des hommes. II.

Article L219-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 47

Code de l'environnement

collective résultant de ces activités soit maintenue à des niveaux compatibles avec la réalisation du bon état écologique du milieu marin et d'éviter que la capacité des écosystèmes marins à réagir aux changements induits par la nature et par les hommes

Article R511-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 75 > 12

Code monétaire et financier

compagnies financières holding, les compagnies financières holding mixtes, les sociétés de financement et les entreprises mères de société de financement ainsi que les informations qu'ils communiquent sur l'écart de rémunération entre les femmes et les hommes

Article D217-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 04

Code de l'action sociale et des familles

objet statutaire de mettre à disposition des femmes et des familles toutes informations, notamment familiale, sociale, professionnelle, économique, éducative et de santé, tendant à promouvoir les droits des femmes et l'égalité entre les femmes et les hommes

Article R4134-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 80

Code général des collectivités territoriales

Il définit les conditions permettant de favoriser l'égale représentation des femmes et des hommes au sein du bureau et des commissions.

Article D224-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 78

Code du sport

associations de supporters satisfaisant aux conditions suivantes : 1° Elles doivent avoir adopté des statuts comportant des dispositions qui garantissent : -leur fonctionnement démocratique, la transparence de leur gestion et l'égal accès des femmes et des hommes

Article L5562-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 16

Code des transports

employés par les entreprises de la même branche d'activité établies en France, pour les matières suivantes : 1° Libertés individuelles et collectives dans la relation de travail ; 2° Discriminations et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

LEGIARTI000041551747

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Course à pieds (en mètres) Note Homme Femme 20 1 700 1 500 19 1 650 1 450 18 1 600 1 400 17 1 550 1 350 16 1 500 1 300 15 1 450 1 250 14 1 400 1 200 13 1 350 1 150 12 1 300 1 100 11 1 275 1 050 10 1 250 1 000 9 1 225 975 8

Article (suite 6)

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Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Pentène (tous isomères) Y P 3 2G Cont Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Perchloréthylène Y S/P 2 2G Cont Non NF R T Non Non

Article (suite 7)

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Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6 Térébenthine X P 2 2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6 Tétrachloroéthane Y S/P 2 2G Cont Non NF R T Non Non

Article (suite 5)

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, 16.6.3 Hydroxyde de potassium, en solution Y S/P 3 2G Ouvert Non NF O Non Non Non 15.19.6 Hydroxyde de sodium en solution Y S/P 3 2G Ouvert Non NF O Non Non Non 15.19.6, 16.2.6

Article (suite 1)

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Y P 2 2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6 Acétate de méthyle Z P 3 2G Cont Non Non R F A Non Acétate de n-octyle Y P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A

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