Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
19 793 résultats pour « signature de la minute de la décision »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
19 793 résultats pour « signature de la minute de la décision »
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Article 5
La durée de la situation d'entraînement est comprise entre 15 minutes minimum et 20 minutes maximum. Elle est suivie d'un entretien de 20 minutes maximum portant sur les aspects sécuritaires.
Article 5
Préparation : 1 heure 8 Interrogation : 30 minutes 2° Entretien portant sur la scolarité du candidat, ses connaissances et sa motivation.
Article Annexe I
ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT MODALITÉS PRATIQUES EXAMINATEURS (*) Maîtrise personnelle du véhicule sur aire de manœuvre fermée à la circulation. 15 minutes 2 Le candidat tire au sort une fiche établie par le ministre chargé de la sécurité routière et
Article 4
que définie dans l'arrêté du 11 septembre 2014 fixant les conditions de délivrance de la licence de personnel de maintenance et de suivi technique des systèmes de la navigation aérienne ; Epreuve n° 1 : qualification de base CNS/ ATM (1) (durée : 30 minutes
Article 6
-Epreuves d'admission Epreuve no 1 (préparation : trente minutes ; durée : trente minutes ; coefficient 3) : Exposé d'environ dix minutes à partir d'un sujet ou d'un document à caractère scientifique, suivi d'un entretien avec le jury.
Article L487
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 56 > 34
signature.
Article L514
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 56 > 34
signature.
Article 5
attestées par l'organisme de formation dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, lors de la mise en œuvre d'une séance de d'entraînement en football américain d'une durée de trente minutes
Article Annexe III
Cette présentation, d'une durée maximale de vingt minutes, est suivie d'une discussion de trente minutes avec le jury.
Article 7
Durée de l'exposé : quinze minutes. Durée de l'entretien : quarante-cinq minutes. Cette épreuve est affectée d'un coefficient 2.
Article 4-1
La phase d'admission des concours externe et interne consiste en un entretien avec les membres du jury, d'une durée totale de quarante-cinq minutes prenant appui sur le dossier transmis en phase d'admissibilité.
Article 3
Les candidats subissent les épreuves suivantes: Epreuve n° 2 (durée quinze minutes; coefficient 3) Au choix du candidat, après communication des sujets:
Article 7
L'examen professionnel pour l'accès au grade technicien (ne) de recherche de classe exceptionnelle comporte une épreuve orale unique d'admission (durée : 30 minutes).
Article 312-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36
Les aides à la création de séries de fiction sont attribuées pour un projet de série de fiction dont les épisodes ont une durée d'au moins vingt-six minutes.
Article 3
. - Epreuves orales d'admission Epreuve n° 1 (Préparation : vingt minutes ; conversation : vingt minutes ; coefficient 3) Conversation avec le jury à partir d'un texte ou d'une citation de portée générale permettant d'apprécier les qualités de réflexion
Article 10
La durée de cette épreuve est fixée à trois heures pour le recrutement des ingénieurs de recherche et des ingénieurs d'études, à deux heures pour le recrutement des assistants ingénieurs et à une heure et trente minutes pour le recrutement des techniciens
Article Annexe V
Après un temps de préparation de 20 minutes, le candidat fait un commentaire de textes de 10 à 12 minutes devant le jury, qui l'interroge ensuite sur le thème du texte, sur l'une des matières principales de ses études ou sur son expérience professionnelle
Article 12-1
de maître d'œuvre ou exercer les fonctions de vérificateur ; d) Les noms et prénoms des personnes, dans la limite de quatre, désignées comme dirigeants responsables ; e) La date de fin de validité de l'agrément délivré ; f) L'identification et la signature
Article R221-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 31 > 32
La décision par laquelle le président de la cour administrative d'appel refuse l'inscription ou la réinscription d'un candidat est motivée. Elle est notifiée au candidat par lettre remise contre signature.
Article ANNEXE II
Cet entretien, non noté, n'est pas considéré comme une épreuve, il constitue une aide à la décision des examinateurs.
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