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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722fbcd58014677404029

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722fccd58014677404105

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722ffcd58014677404337

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372300cd580146774043be

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372300cd580146774043c3

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372301cd58014677404427

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, M. Soury, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137234ecd5801467740813f

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd580146774084d7

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Texier, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508262_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Il suit de là que la question soulevée par la SAS Besson Chaussures est dépourvue de caractère sérieux. Il n'y a ainsi pas lieu de la transmettre au Conseil d'Etat.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df79477fe04f5cc6563

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9338f

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d8

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b7e6

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Source officielle
CC

soc

6137239dcd5801467740c152

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- B

6528dfbbaaebb88318fda7a2

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100129 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

Source officielle
CC

soc

61372316cd58014677405413

Cassation

15 juillet 1998

15 juillet 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137232acd58014677406438

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137232acd58014677406474

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137232dcd580146774066ce

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137232dcd580146774066d0

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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