Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [K] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [I] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

X..., qui encadrait, en qualité de chef de bord bénévole, un stage-croisière de voile organisé par l'Union nationale des centres sportifs de plein-air (l'UCPA), a été blessé par arme à feu lors d'une agression

la cour d'appel de Colmar, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 21 décembre 2006, qui a déclaré recevable la constitution de partie civile de la société Croisi

532-1-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AK 660 sise 17 rue du Grand Lin à Le Croisic

. 532-1-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AK 616 sise 30 rue Grande Rue à Le Croisic

YY..., géomètre, la société Croizet-Pourty et Compagnie, entreprise de gros-oeuvre, M.

saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’ordonner l’expulsion sans délai des occupants sans droit ni titre présents sur le parking « Ambroise Croizat

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 mai 2019), la société Croisières et Voyages (la société Croisières), dont la gérante est Mme [M], spécialisée dans les voyages d'affaires, dispose, depuis

de la SCI Le Transat domiciliée à son siège social 3 rue Duguay Trouin à La Turballe (44420) ; 2°) constater d'éventuels désordres au cours des travaux de réhabilitation du Quai Ciguet au port du Croisic

La requête a été communiquée à la commune du Croisic et à la SCI CLC. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

au port du Croisic, et à l'issue du chantier, de se prononcer sur les responsabilités encourues et sur les préjudices subis ; 3°) réserver les dépens.

représenté par Me Josselin, demande au juge des référés de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AK 42 sise 9 Quai du Port Ciguet à Le Croisic

NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 21 JANVIER 2025 rendu par mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SA [Adresse 1] [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Maître Benoît CROIZIER

☒ Copie exécutoire à : ME CROIZIER ☒ Copie à : ME CROIZIER ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : M.

CROISILLE-CABROL, conseillère pour la présidente empêchée, et par C.

CROISILLE-CABROL, conseillère pour la présidente empêchée, et par C.

les principes régissant l'enrichissement sans cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 avril 1990), statuant sur renvoi après cassation, que Mme X..., usufruitière d'un immeuble dont Mme Croibier-Gros-Claude