cours ; i) Informations relatives au loyer, avant toute modulation liée à la situation du locataire, et à son mode de calcul ; j) Données complémentaires pour les logements entrant dans le champ de l'inventaire établi au titre de l'article L. 302-5 ; k)

Article Annexe

—

Résoudre des équations et inéquations se ramenant aux types suivants : f (x) = k , f (x) < k, f (x) > k où f est une fonction de référence.

Article (suite 4)

—

P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de coco Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de colza Y S/P

Article Annexe 1

—

dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) : (F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) : (G.1) Poids à vide national : (J) Catégorie du véhicule (CE) : M1 (J.2) Carrosserie (CE) : (K)

Article Annexe 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 69

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Le cas échéant, nom et prénom du conjoint et des enfants du demandeur ; K. Coordonnées du demandeur : adresse postale, téléphone, courriel. II. Situation administrative du demandeur d'asile au regard du séjour et de la procédure d'asile : A.

Article 221-II-1/07-2

—

On obtient le facteur s final, i à l'aide de la formule suivante : s final, i = K [(Gzmax/TGZmax).

Article Annexe V

—

.) ; La lettre « K ». Lorsque les conditions d’établissement de la liaison sont difficiles, l’appel peut être émis plus de trois fois sans excéder dix fois.

Article 1

—

Art. 188 C, Art. 188-0 H, Art. 188-0 I, Art. 188 J, Art. 188 H, Art. 188 I, Art. 188 K, Art. 188 L - Décret n°2010-1651 du 28 décembre 2010 Art. 5 - Décret n°2010-1743 du 30 décembre 2010 Art.

Article 14

—

Dans un délai de sept jours à compter de cette transmission, elle : -publie en ligne sur son site internet les valeurs des coefficients visés à l'alinéa précédent, la valeur du coefficient K visé en annexe 1, la valeur des tarifs Tb, TPb, Tc, et de la

Article 9

—

k) Niveaux de pression acoustique aux postes de travail éventuels (voir point 6.5). l) Date et heure des mesures.

Article ANNEXE B

—

Toute classe Mesures (1 + 2) ou 4 Tableaux protégés préfabriqués à matériel isolé dans un diélectrique inflammable. 01 et K 1 Pas de mesures particulières Mesures (1 + 2) + 7 ou (5 + 7) Nota. - (a) Une porte coupe-feu de degré 2 heures

Article 5

—

j) Les services de l'Etat, du conseil départemental, ainsi que ceux des communes et leurs groupements, ou les organismes qu'ils ont mandatés, en tant qu'ils sont chargés de réaliser des diagnostics sociaux ou des actions d'accompagnement social ; k)

Article Annexe IV

—

FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734690 CAP NORD BL FRA000735220 KLONDYKE BL FRA000735900 ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE DP FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K

Article 1383 C ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

Lorsque les conditions requises pour bénéficier des exonérations prévues aux articles 1383 A à 1383 K sont remplies, le contribuable doit opter pour l'un ou l'autre de ces régimes avant le 1er janvier de l'année au titre de laquelle l'exonération prend

Article D114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 78

Code de la sécurité sociale

locales ; j) La commission comprend en outre un représentant des régimes autres que ceux énumérés ci-dessus, désigné après entente entre les présidents des caisses et institutions intéressés ou, à défaut, par le ministre chargé de la sécurité sociale ; k)

Article R*431-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 09

Code de l'urbanisme

application de la section 1 du chapitre IV du titre Ier du livre II du code de l'environnement ; j) S'il y a lieu, que les travaux portent sur un projet soumis à autorisation environnementale en application de l'article L. 181-1 du code de l'environnement ; k)

Article L114-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 58 > 81

Code de la mutualité

transfert de tout ou partie du portefeuille de contrats, que l'organisme soit cédant ou cessionnaire ; j) Le rapport de gestion et les comptes annuels présentés par le conseil d'administration et les documents, états et tableaux qui s'y rattachent ; k)

Article R1112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 92 > 60

Code de la santé publique

soins reçus, examens para-cliniques, notamment d'imagerie ; h) Les informations sur la démarche médicale, adoptée dans les conditions prévues à l'article L. 1111-4 ; i) Le dossier d'anesthésie ; j) Le compte rendu opératoire ou d'accouchement ; k)

Article 19

—

Analyse descendante, analyse par descente récursive, grammaires LL(k). Analyse ascendante, décalage et réduction, grammaires LR(k). 5.

Article 228-5.22

—

Les locaux contenant des machines à combustion interne utilisées soit pour la propulsion principale, soit à d'autres fins, doivent, si ces machines ont une puissance totale d'au moins 750 k W, être munis des dispositifs suivants : 2.1.

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