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1 840 résultats pour « Kennedy »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

à M. Laurent Y... du désistement de son pourvoi forméc/Mme Georgette Y

613723f9cd580146774109df

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Jean-Claude X..., pris en sa qualité de liquidateur des époux Y..., domicilié ..., 2 / de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard Président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372354cd580146774085a6

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Jean-Marc X..., domicilié clinique Saint-Jean, 132, avenue J.F Kennedy, 03100 Montluçon, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales

Source officielle
CC

soc

61372445cd580146774141da

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Thierry Goujard, tous domiciliés à la compagnie IBM France, 224, boulevard John Kennedy, 91105 Corbeil-Essonnes Cedex, défendeurs à la cassation ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 421

Source officielle
TA

Vice-président de la 2 ème chambre

DTA_2101433_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

B dans les rôles de la commune de Rennes au titre de l'année 2018 à raison de l'occupation d'un appartement situé 1 cours Kennedy.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2601249_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2601249/9 du 16 janvier 2026, le juge des référés a statué sur la requête de la société Keneday’s Market.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301316

Cassation

18 novembre 2009

18 novembre 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils, pour Mme X..., des sociétés Domaine De Kenelm, MCA Consulting, Kenelm Arabians et X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1113DEC001127004

Admin. suprême

13 novembre 2008

13 novembre 2008

En réplique, la requérante insiste sur le fait qu’à la différence des requérants dans les affaires Waite et Kennedy c. Allemagne [GC] et Beer et Regan c.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303660_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Considérant ce qui suit : Mme A... a bénéficié le 10 novembre 2011 à la clinique Kennedy à Nîmes d’une cure chirurgicale d’une hernie de la ligne blanche au cours de laquelle a été posée une prothèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ee

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

né le 24 Février 1947 à SABLES D'OLONNE Résidence le MARBELLA 1 bd Kennedy 85100 LES SABLES D OLONNE représenté par la SCP LANDRY & TAPON, avoués à la Cour Assisté de la SCP LEFEVRE, avocats aux

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008079479

Admin. suprême

20 mars 2000

20 mars 2000

X..., tout en dirigeant deux maisons de retraite, situées l'une à Bures-Morainvilliers dans les Yvelines et l'autre à Avignon, exerçait une activité d'anesthésiste-réanimateur à la clinique Kennedy à Marseille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88073

Appel

24 février 2006

24 février 2006

PHARMACIE LES PINS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 avenue du Président Kennedy 95180 MENUCOURT représentée par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avoués à la Cour assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90017

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Kennedy-33696 MERIGNAC CEDEX non comparante, non représentée OMNIOS UG 55 dont le siège social est 106-108 avenue J. F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200852_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

échéance de la part communale de la taxe d'aménagement à raison de la délivrance d'un permis de construire relatif à la construction d'un complexe hôtelier situé au 47 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147946

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Germany (dec.), no. 54934/00, § 95, ECHR 2006-XI, and Kennedy v. the United Kingdom, no. 26839/05, §§ 159-169, judgment of 18 May 2010) during each of the three time-periods: a) before 1 January 2009,

Source officielle
CC

civ2

6137239bcd5801467740bfc1

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Philippe N..., demeurant ..., 21 / Mlle Vanessa N..., demeurant 11, avenue du président Kennedy, 93110 Rosny-sous-Bois, 22 / Mlle Magalie O..., demeurant ..., 23 / Mme Corinne Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb3

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

représentée par Me Catherine MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL CREOLINES, prise en la personne de son représentant légal en exercice 21 Bld Kennedy

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007628854

Admin. suprême

25 mars 1991

25 mars 1991

Pierre X..., demeurant 100 avenue du Président Kennedy à Paris (75016) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007838621

Admin. suprême

26 janvier 1994

26 janvier 1994

juin 1991 et 1er octobre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée L'ALSACE HAVAS PUBLICITE, dont le siège est 25, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018076910

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

Vu la requête, enregistrée le 16 février 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE LA CHINE, dont le siège est 51 avenue du Président Kennedy à Mulhouse (68200) ;

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a23

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

(Seine-Maritime), 2°/ Mme Claudine B..., demeurant Pic d'Anie, ... à Grand-Quevilly (Seine-Maritime), 3°/ Mme Danièle Y..., demeurant rue du Président Kennedy, immeuble Armagnac à Bihorel (Seine-Maritime

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

SELARL PHARMACIE KENNEDY

SIREN 383969649Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

Autre jugement et ordonnance — RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Mandataire : CARDON Didier, 15 impasse de l'Horloge, 06110 LE CANNET - Avis de dépôt, le 17.08.2026, au Tribunal Judiciaire de GRASSE de l’état des créances antérieures, conformément à l’article L 624-1 du Code de Commerce, concernant la SELARL PHARMACIE KENNEDY sis 19 boulevard Kennedy 06800 CAGNES SUR MER, n° SIRET 383 969 649 00029. Les contestations sont recevables au Tribunal Judiciaire de GRASSE, dans u

06/09/2026

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Dépôts des comptes

KENNEDY AGENCY

SIREN 848666475Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/09/2026

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Dépôts des comptes

LE CLOS KENNEDY

SIREN 823429071Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

02/09/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KENNEDY

SIREN 504302951Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE KENNEDY

SIREN 504302951Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

28/08/2026

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