avait tellement conscience qu'il s'agissait d'opérations de cavalerie que n'ayant pas les mêmes liens "privilégiés" avec Philippe B... et Maurice A... que les dirigeants de la Chase Manhattan Bank, il

Moreover, neither their relationship nor their intention to marry is in dispute.

des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est propriétaire : 1) la position de la commune sur le refus à sa demande d'adhésion au Billard Club Municipal de Marly

Cour de cassation, suite au jugement rendu le 13 octobre 2025, la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 23 octobre 2025, dans l'instance mettant en cause : D'une part, la société Mauffrey

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Maurice X..., décédé, représenté par : 1°/ M.

Maurice et Gilbert X..., exploitants agricoles, étaient débiteurs envers la Coopérative agricole de la Meuse, aux droits de laquelle vient la société coopérative agricole EMC2 (la SCA), pour une somme,

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge de l'application des peines ayant ordonné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... est décédé le 20 mars 1996, en laissant pour lui succéder Mme Y..., sa

Maurice Ange, Mme XK... Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M.

Crevat, demeurant ensemble ..., 01700 Saint Maurice de Beynost, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre des expropriations), au profit : 1°/ de la commune

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Claudine Y..., 2°/ Mme Antoinette X..., née Y..., demeurant ..., 01700 Saint Maurice

Maurice, Albert B..., 2 ) Mme A..., Reine, Marie X..., demeurant ensemble "chez Game" à Saint-Martin-d'Estreaux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Riom (

d'un préjudice causé à l'employeur ; qu'en décidant que le salarié n'avait pas commis de faute grave en s'octroyant le bénéfice, pour lui-même et son épouse, d'un voyage à un tarif promotionel à l'Ile Maurice

Pour dire n'y avoir lieu à aménagement de la peine d'emprisonnement prononcée, l'arrêt attaqué, après avoir rappelé les éléments de la personnalité de Mme [W], et sa résidence à l'île Maurice, retient

dont le maire est Jean-Claude X..., a lancé un appel d'offres ouvert pour la construction d'un complexe sportif d'un montant de plus de 14 millions de francs, sans que le choix du maître d'oeuvre, Maurice

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa sixième branche : Vu l'article 809, alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en référé, que Maurice

A..., et valide implicitement mais nécessairement les décisions de référé ; Qu'en statuant ainsi, alors que ces décisions avaient été rendues sur la demande formée par Maurice, Henri et Jacques A..

à la SCI des Berges de la Garonne à compter 15 octobre 2014, jugé que la société Magreg a droit à la réparation de son préjudice, dit que la société Magreg réglera, à compter de la présente décision,

Maurice, - K... René, - G...

Maurice X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 2°/ M. Raymond X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., 3°/ M.