[P], qui leur a signalé avoir constaté une anomalie dans le conditionnement de certaines palettes livrées le matin même. 5. M.

date du 7 novembre 2012, la société Ludéric Evènement et la société Groupe Acta ont constitué à parts égales une société en participation destinée à l'organisation d'un événement dénommé "Le Grand Palais

la porte d'entrée de son appartement afin de réunir les trois lots, ainsi que les WC de l'étage, dont l'usage est exclusivement réservé à chacun de ces lots ; qu'en 1985, il a remplacé deux portes palières

[U] [V] de sa demande visant à retenir la somme de 229.750 € pour la valorisation des parts de la SCI Palami dans le patrimoine originaire de Mme [T].

..]                                     , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Marches du Palais

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Palais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

et compagnie (société Richard), qui a confié un certain nombre de transports de marchandises à la société Fourgon dauphinois Bellier (société FDB), a assigné ce transporteur en paiement du prix de palettes

directeur général des finances publiques à sa demande de copie, à ses frais sur demande, au format papier, par voie postale, de l'état des heures supplémentaires adressé par l'ordonnateur de la commune de Palavas-les-Flots

François A..., 06320 Cap d'Ail, pris en la personne de son syndic en exercice, le Cabinet Marcel Gianetti, dont le siège social est ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé "Eden palace

opposer l'exception d'inexécution du contrat, par les seuls motifs que la locataire ne prétend pas que les ouvertures incriminées aient été dépourvues de système de fermeture, et qu'en outre, la porte palière

[K] [V], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Mme [D] [M], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à la société Les Jardins du Palais, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à

COVEA FLEET, des indications notamment sur la température de la marchandise à maintenir au cours du transport (3-I) ; que la confirmation de l'ordre de transport mentionne pour les 24 palettes à transporter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

d'appel ne pouvait déduire une information suffisante du personnel de la constatation de la commission d'enquête selon laquelle les équipages étaient très prévenus contre la possibilité que l'une des palettes

décision au regard de l'article 1382 du Code civil ; et alors, d'autre part, que, dans des conclusions demeurées sans réponse, la société Sartec avait fait valoir que le matériel avait été placé sur palette

employé comme manoeuvre par la société Constructions métalliques générales - CMG - a été gravement blessé par la chute de barres de fer qu'un autre ouvrier avait entrepris de décharger à l'aide d'un palan

la clientèle ou des fournisseurs ; qu'en déboutant l'assurée de sa demande d'indemnisation aux motifs inopérants que les lieux où elle exercerait son activité consistaient en des celliers, hôtels, palais

[UG] [S] aux réunions impulsées par le GDPL de Netchaot en exécution du jugement du 6 juillet 2020, cette réunion ne pouvait constituer la base d'un règlement coutumier, la présence au palabre de chaque

Transports Beyer ayant le 31 mai 1995 formé opposition à l'ordonnance d'un juge de l'exécution, signifiée par acte du 14 mars 1994, lui enjoignant de délivrer à la société Rotoficio Bergamasco des palettes