Codes de loi français

Article Annexe III

Grille de présentation des accidents potentiels en termes de couple probabilité-gravité des conséquences sur les personnes : PROBABILITÉ D'OCCURRENCE Gravité des conséquences sur les personnes exposées au risque E D C B A Désastreux

Article D531-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 17

. ― Lorsque la personne ou un membre du couple exerce une activité au plus égale à 50 % et bénéficie à ce titre de la prestation partagée d'éducation de l'enfant à taux partiel, le complément de libre choix du mode de garde versé en application de l'article

Article Annexe 214-2.A.4

Art. 8-Aucun autre navire ne devra se trouver en couple ou en contact direct avec le navire traité.

Article 13

code de la route ; -toute modification des indications d'ordre technique figurant sur le certificat d'immatriculation, à l'exception de la carrosserie (à condition qu'il soit présenté un certificat tel que prévu à l'annexe VII du présent arrêté), du couple

Article 10

des locaux ou installations visés au premier alinéa de l'article 13 de la loi n° 70-612 du 10 juillet 1970. 12° Qui ont fait l'objet d'une condamnation devenue définitive, assortie d'une obligation de résider hors du domicile ou de la résidence du couple

Article 14

La vente ou l'offre couplée des publications définies à l'article 1er de la présente loi, avec des publications visées à l'alinéa précédent du présent article, est interdite.

Article Annexe

Tout au long de son activité, il (elle) utilise le téléphone couplé aux applicatifs informatiques, des logiciels de messagerie électronique ou de messagerie instantanée et se réfère aux règles et aux conventions relatives à la communication orale et écrite

LEGIARTI000039331435

Accompagner la femme, le couple et la famille dans le vécu d'une situation ou d'un événement en cours ; 3.

Article 226-1.02

Le "maître couple" est la section de la coque définie par l'intersection de la surface hors membres de la coque et d'un plan vertical perpendiculaire au plan de la flottaison et au plan axial du navire au milieu du navire. 14.

Article ANNEXE III

b) Le choix de l'Europe et la relance du couple franco-allemand. Les accords d'Helsinki. Les interventions en Afrique. Les initiatives au Moyen-Orient ; c) Le poids de la crise économique et des chocs pétroliers. Une société sous tension ?

Article Annexe 190-A.2

Il est couplé avec un signal lumineux indiquant que l'appel a bien été enregistré. Le fonctionnement des ascenseurs est automatique. Les portes doivent rester ouvertes pendant cinq à vingt secondes si le bouton de fermeture n'est pas actionné.

Article Annexe VII d

Spectrométrie d'absorption atomique ou spectrométrie d'émission (AES) ou spectrométrie d'émission (ICP) couplée à la spectrométrie de masse ou spectrométrie de fluorescence (pour Hg).

Article Annexe II - II. Maquette 15

du patient ; - connaître les solutions adaptées dans une situation relationnelle problématique ; - comprendre le rôle du temps dans la construction de la relation ; - comprendre les enjeux liés à l'histoire personnelle, familiale et à la vie de couple

Article 223 a-III/18

L'administration peut autoriser les navires qui effectuent des voyages courts à ne pas procéder à la mise à l'eau des embarcations de sauvetage sur un côté si leur amarrage à quai et leur type d'exploitation interdisent la mise à l'eau des embarcations

Article 2

effective, à laquelle l'employeur met fin avant l'expiration d'un délai de 455 heures travaillées ; m) La cessation du contrat de travail d'un salarié résultant de la mise en œuvre d'une clause de résiliation automatique d'un contrat de travail dit "de couple

Article 2

effective, à laquelle l'employeur met fin avant l'expiration d'un délai de 455 heures travaillées ; m) La cessation du contrat de travail d'un salarié résultant de la mise en œuvre d'une clause de résiliation automatique d'un contrat de travail dit "de couple

Article 223 a-III/01

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée en partant du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate des fonds coupe les côtés de la

Article 199 tricies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23

cession survient à la suite de l'invalidité correspondant au classement dans la deuxième ou la troisième des catégories énumérées à l'article L. 341-4 du code de la sécurité sociale, du licenciement ou du décès du contribuable ou de l'un des membres du couple

Article Annexe

En classe de première, les situations étudiées sont moins élémentaires et issues, notamment, de la vie économique et sociale (tableaux à deux entrées, graphiques associés...) et de nouveaux résumés statistiques, par exemple le couple (moyenne ; écart