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39 274 résultats pour « cas facultatifs »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
En cas d'impossibilité, le candidat sera autorisé par les recteurs concernés à subir l'interrogation dans une académie où celle-ci pourra avoir lieu.
Article R222-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 23
En cas de cessation de paiement des cotisations, le règlement peut prévoir la déchéance des droits acquis si le membre participant ne justifie pas du versement d'au moins deux années de cotisations.
Article Annexe XII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21
de dossier : Identification de l'organisateur déclarant Dénomination sociale ou nom, prénom (s) (si personne physique) : Adresse : Numéro unique d'identification (SIRET) : Salon dont les caractéristiques sont modifiées Dénomination : Sigle (le cas
Article Annexe VI
U52 Épreuve E6 : Éducation artistique - arts appliqués U6 Épreuve E6 : Arts appliqués et cultures artistiques U6 Épreuve E7 : Éducation physique et sportive U7 Épreuve E7 : Éducation physique et sportive U7 Épreuves facultatives
Article Annexes III
U52 Épreuve E6 : Éducation artistique - arts appliqués U6 Épreuve E6 : Arts appliqués et cultures artistiques U6 Épreuve E7 : Éducation physique et sportive U7 Épreuve E7 : Éducation physique et sportive U7 Épreuve facultative
Article L441-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 78
Dans les autres cas, elles sont dites à adhésion facultative. Pour ces dernières, la faculté de renonciation s'exerce conformément à l'article L. 132-5-1.
Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42
Autres opérations individuelles d'assurance vie (y compris opérations collectives à adhésion facultative) à cotisations périodiques (sous-catégorie 052). Opérations collectives en cas de décès (catégorie 06).
Article 4
Epreuve orale de langue vivante facultative 15 minutes 20 minutes 1 Le programme de ces épreuves figure en annexe au présent arrêté.
L'épreuve facultative de langue vivante étant supprimée à la session 2021 conformément à l'article 3 du décret n° 2022-240 du 25 février 2022 susvisé, elle ne se substitue pas à l'épreuve.
Article 5-1
interrogation portant, selon l'option exprimée par le candidat, soit sur le programme de matières juridiques, soit sur le programme de matières techniques, indiqués en annexe I et II précitées (durée : vingt minutes ; coefficient 3) ; 3° Une interrogation facultative
Article 11
obtenus aux épreuves écrites, orales et d'aptitude physique ; 2° D'après les majorations de points prévues ci-dessous et dont aucune n'entre dans le décompte des points d'admission : a) Les candidats qui ont présenté une langue vivante étrangère facultative
Article 96 I bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 35 > 78
La restitution porte sur l'intégralité des informations émises et reçues, qu'elles soient obligatoires ou facultatives. Elle doit pouvoir être opérée de manière sélective.
Article R4111-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 29
-L'épreuve d'aptitude a pour objet de vérifier, par des épreuves écrites ou orales ou par des exercices pratiques, l'aptitude du demandeur à exercer la profession de médecin dans la spécialité concernée, de chirurgien-dentiste, le cas échéant dans la
Article 3
Les candidats y indiquent s'ils désirent subir une épreuve facultative de langue étrangère portant sur l'une des langues allemande, espagnole ou italienne.
-Les épreuves d'admissibilité consistent en : 1° La résolution écrite d'un cas pratique à partir des données communiquées au candidat relatif à une situation à laquelle un adjoint territorial du patrimoine principal de 2e classe peut être confronté dans
Article 5
Article R932-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 93
-En ce qui concerne les opérations collectives à adhésion facultative des institutions de prévoyance et de leurs unions, la notice d'information prévue à l'article L. 932-6 comprend obligatoirement une mention relative aux conditions d'exercice, par le
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