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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
6901b11f748a422ad954037f
28 octobre 2025
DAF, réalisées juste après l'incendie, pouvant laisser penser que l'incendie trouverait son origine au niveau du faisceau dans le châssis et non pas au niveau du groupe hydraulique, d'autant que le chauffeur
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35dc21d7564000872dce8
24 janvier 2024
[J], chauffeur de camion, ainsi que d'un terrassier intérimaire, M. [N]. Le 3 septembre, M. [K] a affecté M. [Y] en tant que responsable d'équipe le 5 septembre pour pallier l'absence de M. [A].
Cour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86765
4 décembre 2002
Selon le rapport d'avaries du 29 janvier 1993 établi en présence de toutes les parties, et en particulier du transporteur et de son assureur, le chauffeur du camion a reconnu que le vol du camion avait
Pôle 5 - Chambre 5
615e0d9dc25a97f0381f4e4e
11 septembre 2014
Le 21 juillet 2008, lors du déchargement dans les locaux de la société Journaux Manutention, le chauffeur de la société Transports Saidani, a renversé dans son camion avec son transpalette la troisième
Pôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3b91
23 octobre 2025
Les intimées expliquent que la société Gleizon travaux publics fait de la location de camion avec chauffeur.
Chambre 1-4
679336bbcc9763289b7251a8
23 janvier 2025
La présence du camion benne sur les lieux le jour de l'accident n'est pas contestable : - ll est bien matérialisé sur le croquis du constat amiable, - Une attestation rédigée par monsieur [I] [H], chauffeur
Chambre civile 1-3
6969ee31cdc6046d477e60b1
15 janvier 2026
[X] a voulu doubler la voiture et le camion par la gauche, et il y a eu un choc entre l'avant du camion, entre les feux et la cabine conducteur, et la moto, de sorte que celle-ci a dévié fortement vers
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42539066fd7c90fc2393
19 janvier 2023
Pour cette man'uvre et compte tenu de la topographie des lieux connue des deux sociétés en charge de la livraison de la pâle, il est établi que le transporteur et plus particulièrement le chauffeur du
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210161
18 mars 2021
une lettre -collective n° 2004-46 l'ACOSS, s'appuyant sur une réponse ministérielle POUDONSON ( Sénat 12 février 1976) avait assoupli cette position et admettait au bénéfice de la déduction, les chauffeurs
3ème chambre A
696101f9cdc6046d47bf0967
8 janvier 2026
a confirmé qu'il n'était pas présent lors du chargement des marchandises, n'ayant pas quitté sa cabine durant le chargement effectué par les employés de la société Danone, et que le camion lui a été restitué
6253cd08bd3db21cbdd9213a
10 mars 2015
Joël X...a été chauffeur de camions " plutôt bruyants " et conducteur de bulldozer, de chargeur, de compacteur sans cabine, ce que ne conteste pas la société EIFFAGE Travaux Publics Ouest, puis, à compter
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0728JUD001870405
28 juillet 2009
(qui s’avéra par la suite être le chauffeur du camion), se trouvait encore à côté du véhicule et prétendit ne pas connaître la seconde personne, ni savoir ce que les cartons contenaient.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00774
16 juin 2021
[A] a été engagé, à compter du 10 mars 2014, par la société Béton Feidt, en qualité de chauffeur camion toupie. 2.
ECLI:FR:CCASS:2018:C200585
3 mai 2018
morts, d'un tel cadavre lourd, sombre et de faible hauteur, qui y gisait, avait constitué, de nuit, un obstacle qui n'était ni aisément détectable ni normalement prévisible, et cela d'autant que les chauffeurs
ECLI:CE:ECHR:2026:0430JUD000541422
30 avril 2026
; les auditions des policiers n os   0 à 16 de la DSU par le service d’enquêtes du Comité permanent de contrôle des services de police   ; la recherche, l’identification et l’audition du chauffeur
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216916_20221227
27 décembre 2022
C se borne à soutenir que son permis de conduire lui est indispensable pour exercer la profession de chauffeur routier conducteur camion sans toutefois l'établir par les documents qu'il produit.
Chambre sociale
67ef6af666129746fdd69cab
3 avril 2025
du 2 mai 2020, soutenant que son employeur a refusé de lui confier du travail alors que la suspension de son permis de conduire par arrêté préfectoral ne lui permettait plus d'occuper son poste de chauffeur
ECLI:CE:ECHR:2014:1118JUD005038806
18 novembre 2014
    Le 30 décembre 2004, A.A. et E.Ö., respectivement chauffeur d’un camion-benne et éboueur travaillant pour la municipalité de Cizre, déclarèrent que les déchets de la gendarmerie se trouvaient
ECLI:CE:ECHR:2005:0802JUD006589901
2 août 2005
Le chauffeur du minibus qui les y avait conduits les avait vus entrer dans la gendarmerie. 38.
ECLI:CE:ECHR:2015:0210JUD007532511
10 février 2015
À cet égard, il déclara ce qui suit au sujet de son père   : ce dernier était chauffeur d’un camion-citerne et transportait du pétrole du Pakistan vers l’Afghanistan   ; il avait été recherché
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